PV CAO

[Delphine50]

Bonjour,
Je cherche un modèle de PV de CAO suite à l'abrogation de la double enveloppe.
Les candidatures et les offres ont donc été ouvertes par le pouvoir adjudicateur et on arrive en CAO avec l'analyse des offres.
mais pour le PV ont doit quand meme admettre ou non les candidatures donc je ne sais pas trop comment procéder.
Si quelqu'un avait un modèle ce serait super.
Merci.

[Ororo Munroe]

Bonjour,
Je cherche un modèle de PV de CAO suite à l'abrogation de la double enveloppe.
Les candidatures et les offres ont donc été ouvertes par le pouvoir adjudicateur et on arrive en CAO avec l'analyse des offres.
mais pour le PV ont doit quand meme admettre ou non les candidatures donc je ne sais pas trop comment procéder.
Si quelqu'un avait un modèle ce serait super.
Merci.

euh rappel :
certes la double enveloppe a été supprimée
mais il y a toujours 2 CAO
- la CAO choix des candidats
- la CAO choix des titulaires

donc vous pouvez garder vos anciens modèles ... car la seule CAO qui a disparu, c'est celle d'ouverture des offres

[Kpiaf]

Ororo, ça dépend, s'il n'y a aucun doute du côté des candidatures, on peut se contenter d'une seule CAO.
Cela dit, je suis d'accord sur le fait qu'on peut utiliser les mêmes PV puisque le travail de la CAO doit toujours se faire en deux temps.
En cas de problème, on peut alors convoquer une seconde CAO...

[Delphine50]

Nous avons choisi de tout faire en une seule CAO quitte à la reconvoquer si besoin.
Je pensais donc tout regrouper en un seul PV mais si vous me dites qu'on peut en faire deux...

[Ororo Munroe]

Ororo, ça dépend, s'il n'y a aucun doute du côté des candidatures, on peut se contenter d'une seule CAO.
Cela dit, je suis d'accord sur le fait qu'on peut utiliser les mêmes PV puisque le travail de la CAO doit toujours se faire en deux temps.
En cas de problème, on peut alors convoquer une seconde CAO...

je dis pas le contraire
on peut convoquer les deux réunions de la CAO à la suite
mais 2 PV c'est mieux et plus transparent

[Kpiaf]

je dis pas le contraire
on peut convoquer les deux réunions de la CAO à la suite
mais 2 PV c'est mieux et plus transparent

Totalement d'accord ! ;-)

[Delphine50]

le souci c'est que dans ma convocation, j'ai juste marqué que c'était pour le jugement des offres (qui pour moi comprenait le tout - admission et jugement) donc je ne peux peut-être pas faire deux PV

[Ororo Munroe]

le souci c'est que dans ma convocation, j'ai juste marqué que c'était pour le jugement des offres (qui pour moi comprenait le tout - admission et jugement) donc je ne peux peut-être pas faire deux PV

pour cette fois, tu peux faire un PV en deux parties
avec /
I. Choix des candidatures

II. Choix des titulaires

et la prochaine fois tu feras mieux
et si quelqu'un te fait une remarque (controle de légalité crc etc ...) tu prends ta voix de petite fille et tu dis "pardon pardon ... promis je le ferai plus"
ça marche tout le temps
enfin faut pas faire deux fois la boulette :-)

[Baptiste]

D'accord avec Ororo, deux PV valent mieux qu'un -> c'est même ce à quoi encourage le Minefi sur ses chats suite à la réforme du système de la double enveloppe!

Par contre, rappel au cas où: les enveloppes de candidats non retenus n'ont pas à leur être retournées, pli fermé, sinon galère galère pour arrêter la double enveloppe (ça c'est une réponse à une question d'un sénateur, M. Bernard PIRAS, sénateur de la Drôme, question n° 07303 publiée au JO du Sénat le 05/02/2009 avec la réponse du ministère de l'économie publiée au JO du Sénat le 07/05/2009).

[Kpiaf]

D'accord avec Ororo, deux PV valent mieux qu'un -> c'est même ce à quoi encourage le Minefi sur ses chats suite à la réforme du système de la double enveloppe!

Par contre, rappel au cas où: les enveloppes de candidats non retenus n'ont pas à leur être retournées, pli fermé, sinon galère galère pour arrêter la double enveloppe (ça c'est une réponse à une question d'un sénateur, M. Bernard PIRAS, sénateur de la Drôme, question n° 07303 publiée au JO du Sénat le 05/02/2009 avec la réponse du ministère de l'économie publiée au JO du Sénat le 07/05/2009).

Moui...
En même temps, on n'a pas attendu la réponse du MINEFE pour ne pas restituer les plis dans la mesure où c'est MATÉRIELLEMENT ABSOLUMENT impossible à faire !
;-))))))))

[goran]

je ne fais qu'un seul PV mais en distinguant bien la phase candidatures de la phase offres; à quoi ça sert de faire signer 2 PV aux élus alors qu'il n'y a qu'une seule CAO ? c'est marrant, on demande sans arrêt des simplifications, et quand on peut simplifier on complique !
(oui chui de mauvais poil en c'moment pourquoi ?)

[Kpiaf]

je ne fais qu'un seul PV mais en distinguant bien la phase candidatures de la phase offres; à quoi ça sert de faire signer 2 PV aux élus alors qu'il n'y a qu'une seule CAO ? c'est marrant, on demande sans arrêt des simplifications, et quand on peut simplifier on complique !
(oui chui de mauvais poil en c'moment pourquoi ?)

Sauf que si la CAO repêche un candidat ben faudra nécessairement deux PV, non ?
Et pourquoi donc es-tu de mauvaise humeur d'ailleurs ? ;-)

[Ororo Munroe]

moi je prends toujours le temps de faire deux CAO à deux dates d'écart ...
parce que faire les deux à la suite, c'est un peu "contraindre" les membres de la CAO quand à leur choix ...
donc même si les services commencent l'analyse des offres bien avant la CAO choix des candidats, je préfère que les élus aient le sentiment de décider ...
faire les deux à la suite, c'est leur dire : "voilà l'analyse et puis c'est tout"
et ça me gêne un peu

[goran]

Sauf que si la CAO repêche un candidat ben faudra nécessairement deux PV, non ?
Et pourquoi donc es-tu de mauvaise humeur d'ailleurs ? ;-)

dans ce cas là, je serai obligée de reconvoquer une seconde CAO (le rapport d'analyse ne collera pas non plus, puisque seules les candidatures "retenues" auront été analysées) - sauf que lorsque une candidature n'est pas recevable ... je ne vois pas comment la repêcher, elle l'est ou ne l'est pas non ?

[goran]

moi je prends toujours le temps de faire deux CAO à deux dates d'écart ...
parce que faire les deux à la suite, c'est un peu "contraindre" les membres de la CAO quand à leur choix ...
donc même si les services commencent l'analyse des offres bien avant la CAO choix des candidats, je préfère que les élus aient le sentiment de décider ...
faire les deux à la suite, c'est leur dire : "voilà l'analyse et puis c'est tout"
et ça me gêne un peu

il suffit de bien leur expliquer les choses et je peux te dire que chez moi ils ont apprécié et leur agenda aussi !