Nomenclature de fourn et serv homogènes pr les MP : tjs applicable ?

[Marches]

Bonjour,

J'ai une question sûrement bête mais tant pis je la pose : est ce que cette nomenclature est toujours applicable ?
L'utilisez vous dans vos marchés ?

Merci d'avance pour vos réponses,

[speedy]

laquelle ? celle de l'europe en code CPV oui,  la francaise non

[Marches]

Oui la nomenclature CPV, celle-là je sais qu'il faut continuer à l'appliquer. Je parlais de la nomenclature qui se compose de 2 nombres, par exemple 36.01 cacahuètes...

[the blonde]

Oui la nomenclature CPV, celle-là je sais qu'il faut continuer à l'appliquer. Je parlais de la nomenclature qui se compose de 2 nombres, par exemple 36.01 cacahuètes...

Nous l'utilisons toujours tout simplement parce que nous l'avons décidé. Néanmoins elle a été modifiée en fonction de nos besoins, les catégories qui ne nous concernaient pas ... on les a fait disparaitre.. Je sais que sous la dénomination de nomenclature CHU, avec qq exceptions, elle est également d'actualité.
Mais le caractère obligatoire, à l'inverse de 2001, a complètement disparu, puisqu'il appartient à chaque pouvoir adjudicateur de définir le caractère homogène des nomenclatures.

[Schlipomi]

Tout comme The Blonde, nous avons adapté la nomenclature 2001 à nos besoins (à vrai dire elles n'ont plus grand chose en commun).
Il existe en outre la nomenclature NADEGE mise en place par un groupe de collectivités il me semble, si cela peut vous aider.

[Marches]

Merci à vous pour vos réponses ! Je vais donc me renseigner...

[jp]

je n'ai pas retrouver dans le dernier "guide " les précision sur la computation des seuils selon le type d'achat ( livraison récurrente / ensemble unique de livraison) du CMp 2001.
les dispositions et mode d'évaluation prévus par "l'arrêté du 13 décembre 2001 définissant la nomenclature prévue aux II et III de l'article 27 du CMp" NOR :ECOM0100734 A sont-elles toujours utilisables?