lot sans suite d'un AOO relancé comme MAPA suite modif estimation opération

[ToToNuS]

Bonjour,

Suite au désengagement d'un candidat, un lot d'une consultation AOO a été déclaré sans suite (lettres de rejet djà parvenues donc pas de 46 CMP possible, lot supérieur à 2 000 000 donc pas de 27III possible).

La déclaration sans suite d'un lot implique de lancer une nouvelle procédure (59III CMP).

Ce lot est rattaché à une opération précédente (la consultation en AOO) ; le calcul du seuil en dessous duquel on pourrait le passer en procédure MAPA se fait par rapport au montant estimé du besoin de l'ensemble de l'opération (26II et 27II-1 CMP).

Les autres lots de l'opération ayant déjà été attribués tout comme le lot en question avant désengagement, les montants de ces attributions semblent etre la meilleureréférence pour estimer le besoin correspondant à l'opération.

Après calcul, le montant des attributions a atteint la somme de 5 106 896,32 euros, soit un montant inférieur au seuil de 5 150 000 euros ; cette nouvelle consultation peut être  lancée par une procédure en MAPA.

Question : mon raisonnement est-il juste?

[speedy]

çà dépend : les 2 000 000 sont ils comptés dans les 5 106 896.32 ? oui = ok sinon pas ok

[Schlipomi]

Même s'ils sont comptés, je ne m'y risquerais pas. Autant à 200/300 000 euros pret oui mais là à 50 000 soit à peine 3% de l'estimation du dernier lot quand on sait ce que valent les estimations...

[ToToNuS]

oui ils sont comptés, merci pour vos réponses.