2nd tour de négociation?

[lutin]

1/ Est-il possible d'insérer la clause suivante dans un RC:

" Un ou plusieurs tours de négociation seront réalisés avec ou ou plusieurs des candidats."

Sachant que pour l'égalité de traitement, au 1r tour, il faudra négocier avec tous les candidats.

2/ Nous avons une Commission des marchés suite à la réforme, qui attribue les marchés + 90 000 ¤ HT. Il y a les membres de la CAO + le Vice-Président en charge du dossier.

Peut-on renégocier après passage en Commission des marchés? en bureau?

[speedy]

oui mais ceux sont plutôt vos règles internes qu'il vous faut vérifier ....

[quiça]

1/ Est-il possible d'insérer la clause suivante dans un RC:

" Un ou plusieurs tours de négociation seront réalisés avec ou ou plusieurs des candidats."

Sachant que pour l'égalité de traitement, au 1r tour, il faudra négocier avec tous les candidats.

2/ Nous avons une Commission des marchés suite à la réforme, qui attribue les marchés + 90 000 ¤ HT. Il y a les membres de la CAO + le Vice-Président en charge du dossier.

Peut-on renégocier après passage en Commission des marchés? en bureau?

Bonjour,
Attention à ne pas confondre les "négociations par phases" telles que décrites dans le code, qui vous permettent, à l'issue d'un premier round avec tous les candidats ayant remis une offre appropriée, de ne poursuivre les négos qu'avec les N (>= 3) meilleurs candidats, et des négociations "classiques" pour lesquelles rien n'empêche qu'elles se déroulent par le biais de plusieurs réunions, mais jusqu'au bout avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre appropriée.

A mon sens , et dans le respect du code d'éthique de l'acheteur (qui n'existe pas certes, mais c'est mon dada...), il me semble délicat de reprendre des négociations alors que l'équipe de négos a choisi de les clôturer pour justement présenter le dossier à la CAO. Maintenant, si la CAO estime que le résultat des négos n'est pas satisfaisant, il faudra bien les reprendre, avec tous les candidats, etc. etc. Si j'ai un conseil à vous donner, demander à la CAO de vous fixer un mandat pour éviter de lui représenter un dossier... 

[lutin]

Bonjour,
Attention à ne pas confondre les "négociations par phases" telles que décrites dans le code, qui vous permettent, à l'issue d'un premier round avec tous les candidats ayant remis une offre appropriée, de ne poursuivre les négos qu'avec les N (>= 3) meilleurs candidats, et des négociations "classiques" pour lesquelles rien n'empêche qu'elles se déroulent par le biais de plusieurs réunions, mais jusqu'au bout avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre appropriée. ok, c'est ce que je pensais

A mon sens , et dans le respect du code d'éthique de l'acheteur (qui n'existe pas certes, mais c'est mon dada...), il me semble délicat de reprendre des négociations alors que l'équipe de négos a choisi de les clôturer pour justement présenter le dossier à la CAO. Maintenant, si la CAO estime que le résultat des négos n'est pas satisfaisant, il faudra bien les reprendre, avec tous les candidats, etc. etc. Si j'ai un conseil à vous donner, demander à la CAO de vous fixer un mandat pour éviter de lui représenter un dossier...  merci, c'est le pb que j'avais eu avec un marché, j'avais justement envoyé un mail d'alerte à mes supérieurs hiérarchiques et nous n'avions pas donné suite à la demande des élus de renégocier après le passage en bureau

[berder]

Dans ma collectivité on indique que l'on peut ne négocier qu'avec les ...... meilleurs ( on indique 3 ou 5). Dès lors que c'est annoncé dans le RC, pas de problème.

Par contre reprendre la négo  est assez compliqué. En même temps si c'est une demande des élus !