bordereau de prix terme "équivalent"

[sabrina]

Bonjour,

Dans une consultation (MAPA) concernant les fournitures scolaires, nous avons joint au cahier des charges un bordereau de prix d'une trentaine d'articles. Pour certains articles, nous avons précisé les marques clairefontaine, BIC, UHU et rajouter le terme "ou équivalent".

Le fournisseur nous a remis son bordereau de prix avec les prix pour des produits équivalent (généralement les 1er prix) or dans son catalogue nous retrouvons les prix pour les crayons BIC, le papier clairefontaine, pouvons nous modifier le bordereau de prix afin d'avoir une meilleure comparaison entre les fournisseurs.

merci

cdt

[BioMelon]

Qu'est-il indiqué au niveau de votre marché en ce qui concerne l'utilisation du catalogue ?

[sabrina]

il s'agit d'un marché à bons de commande. Voila ce que l'on précise pour le critère 1 : rapport qualité / prix, la comparaison se fera sur une liste type d'une trentaine d'articles de même marque ou présentant des caractéristiques identiques. On demande que les offres soient accompagnés de catalogues.

on précise que le cadre de prix reprend les prix du tarif public du fournisseur auquel est appliqué le rabais constant consenti. Les quantités indiquées sur le bordereau de prix sont estimatives. Le bordereau de prix servira à l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de passer commande pour tous les produits référencés et pourra commander les produits non repris dans ce bordereau et figurant dans le catalogue fournit.

cela vous aide t-il?

merci

[BioMelon]

il s'agit d'un marché à bons de commande. Voila ce que l'on précise pour le critère 1 : rapport qualité / prix, la comparaison se fera sur une liste type d'une trentaine d'articles de même marque ou présentant des caractéristiques identiques. On demande que les offres soient accompagnés de catalogues.

on précise que le cadre de prix reprend les prix du tarif public du fournisseur auquel est appliqué le rabais constant consenti. Les quantités indiquées sur le bordereau de prix sont estimatives. Le bordereau de prix servira à l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de passer commande pour tous les produits référencés et pourra commander les produits non repris dans ce bordereau et figurant dans le catalogue fournit.

cela vous aide t-il? ==> Lles produits indiqués dans le bordereau, ne sont donc pas d'équivalence égales aux marques désirées et qui sont par contre référencées dans le catalogue....

merci

[speedy]

mais pourquoi demander le catalogue ? çà équivaut dans votre cas à avoir une variante  !!!!
si vous n'avez pas demandé de catalogue, vous devez le laisser de côté il est nul et non avenu !!!

[sabrina]

nous avons demandé le catalogue dès le lancement du marché. Mais en milieu de procédure, un des candidats nous a demandé le bordereau de prix faisant référence à la liste des produits qui servira à l'analyse des offres. nous avons donc envoyé à tous les candidats ce bordereau de prix. Après ouverture des enveloppes et analyse, on se rend compte qu'un candidat a indiqué du matériel 1er prix (pour des crayons bic ou des cahiers clairefontaine) donc je ne sais pas comment juger les offres.
dois je prendre en compte son bordereau ou les prix du catalogue.

merci

[R.J]

Si j'essaie de résumer votre situation, vous vouliez passer un MBdC entièrement sur catalogue, et vous avez intégré dans cette consultation un "bordereau de prix" qui est en fait une sorte de DQE, puisque sa fonction est limitée à l'analyse des offres.

Dès lors, votre définition du besoin est quelque peu critiquable.

Par ailleurs, il est logique qu'en intitulant votre DQE bordereau de prix, une certaine confusion a pu naître dans l'esprit des soumissionnaires. Si en plus de cela, votre DQE, préétabli, n'a été communiqué en cours de procédure aux seuls concurrents identifiés, un problème de transparence se pose.

De plus, votre désir de pouvoir comparer des produits type (une trentaine d'articles de même marque ou présentant des caractéristiques identiques) semble montrer que votre critère financier est prépondérant (unique ?). Je ne sais pas si vous êtes en multicritères, mais si c'est le cas, il n'est pas certain que critère VT soit à même de jouer un rôle quelconque (sauf à avoir intégrer un critère délai ou autre pouvant contrecarrer un effet du critère prix dominant).

En un mot, j'ai l'impression que votre soumissionnaire a assez bien analysé la situation, et vous met dans une situation délicate, mais dont il peut légitimement espérer tirer profit, en utilisant le décalage entre le système de notation et le marché.

Pour moi, vous ne pouvez modifier le DQE de ce soumissionnaire. Et vous allez avoir du mal à sanctionner son offre comme irrecevable puisqu'il propose les produits que vous désirez dans son catalogue.

Sous réserve que mes précédentes déductions soient justes, je serais enclin à réécrire le marché et à reprendre la procédure.


Cordialement,

[Michel]

Où est son erreur ? Seuls ses prix "1er prix" sont à prendre en compte ! (pas son catalogue de prix publics)
Et vous comparez des choses dites "équivalenete" sauf à prouver qu'au regard de votre CCTP les produits proposés par lui ne sont pas équivalent. (mais avez-vous un CCTP)
Je vous vois mal de lui modifier son offre ! ou de la refuser.
Il a tout bien répondu au regard de votre consultation et des règles des marchés publics.

[sabrina]

merci pour votre réponse, je vais donc essayer de vous apporter un peu plus de détail.

le budget des fournitures scolaires est de - 20 000 ¤ H.T. Nous avons procédé à une consultation sur devis (7 fournisseurs). on a envoyé un mini cahier des charges et laissé 1 mois pour la date limite de remise des offres. Pendant ce délai, un des candidats nous a demandé le bordereau de prix qui nous servirait à l'analyse des offres. Nous l'avons donc envoyé à tous les soumissionnaires.
(la transparence a donc été respectée).

La définition du besoin n'est pas précise, les écoles ont un budget mais ils ne disent pas leurs besoins précis en début de procédure, le marché dure 1 année scolaire, ils commandent le maximum en juin, et compléte dans l'année, d'où le marché à bons de commande. Les soumissionnaires nous proposent un rabais sur catalogue.

les 2 critères de sélection des offres sont le rapport qualité / prix (coeff 2) et la rapidité de livraison (coeff 1). mais ce 2ème critère ne nous pose pas de problème.

le marché a commencé en juin, donc les notifications ont déja été faite et les 1eres commandes effectuées.
j'aurai souhaité refaire le bordereau de ce candidat avec les marques exactes des fournitures repris dans leur catalogue pour justifier le choix du titulaire retenu.

le jugement des offres n'est pas identique envers les candidats, nous ne jugeons pas la même qualité d'où la différence de prix.

merci

[BioMelon]

Et oui du matériel 1er prix n'est pas équivalent au matériel de marque !
Il aurait fallu demander à l'entreprise de confirmer son offre avec le matériel de marque souhaité, avant la notification du marché !

[sabrina]

donc puis je tenir compte de son bordereau de prix? les autres offres ont bien respecté les "marques".

[BioMelon]

donc puis je tenir compte de son bordereau de prix? les autres offres ont bien respecté les "marques".

Comment avez vous pu juger des offres dont le rapport qualité / prix ne correspondait pas à votre besoin et ensuite attribuer ce marché ?

[sabrina]

Le petit problème qui s'est passé est le suivant : le service enseignement a analysé les offres et a refait les tableaux de bordereau de prix. ceux ci ont servi à l'analyse et ensuite permis l'attribution du marché.
Suite à l'envoi des courriers aux non retenu, l'un d'entre eux me demandent leurs tableaux d'analyse et celui du candidat retenu.

Après réception de ces tableaux, ils nous ont indiqué que les tableaux envoyés n'étaient pas conformes aux leurs et que notre analyse était fausse.

Nous nous sommes donc rapprochées du service enseignement qui nous a justifié ne pas s'être servi de leur tableau car ils indiquaient les fournitures 1er prix.


je sais pas si je suis très claire mais c'est bien compliqué.

merci

[R.J]

Un autre problème est votre critère "qualité/prix" global. Vous devriez distinguer la qualité d'un côté, le prix de l'autre. Car le fait que vos tableaux demandent à être modifiés implique bien que la qualité n'est pas jugée. De même d'ailleurs que ce recours à la notion d'équivalent ... Car votre prestataire vous répond dans un équivalent technique, quant à l'utilité, mais non dans la qualité. Or le recours à l'équivalent a plus une fonction descriptive des caractéristiques du produit que de sa qualité.

Donc oui, vous auriez du tenir compte du bordereau, ou du DQE plutôt,  tel qu'initialement présenté (sauf à considérer l'offre irrégulière, mais ce n'aurait guère été mieux).

Quant à la transparence, elle ne me semble pas respectée (ou plutôt, elle a été mise un peu à mal, mais le tir a plus ou moins été corrigé, ce qui peut semblé suffisant pour un tel marché). En formalisé, la pratique pourrait conduire à des conséquences plus grave, car votre justification montre un respect de l'égalité plus que de la transparence.

Le point positif est que votre marché n'est d'un montant démesuré, ce qui fait que des "corrections" peuvent être envisagées.


Cordialement,

[Michel]

Après réception de ces tableaux, ils nous ont indiqué que les tableaux envoyés n'étaient pas conformes aux leurs et que notre analyse était fausse.

OUI, et ils ont raisons ! voir pire : vous avez délibérément modifié leur offre !

Nous nous sommes donc rapprochées du service enseignement qui nous a justifié ne pas s'être servi de leur tableau car ils indiquaient les fournitures 1er prix.

Mais vous n'avez jamais demandez autre chose dans le tableau que "xx ou équivalent" ; et bien il vous a mis de l'équivalent au regard de votre CCTP.

Conclusion : vous êtes mal ! il ne vous reste plus qu'à faire profil bas, très bas. Si le candidat va au TA, vous perdez d'avance ! Une transaction pour l'indemniser peut-être, (vous proposera-t-il).