Déclaration sans suite et consultation dans la foulée

[RV]

On s'est tiré une balle ds le pied...on a fait un MAPA et au vu des offres qu'ont a reçu, de une, on peut pas analyser clairement et sereinement (nos critères sont finalement pas appropriés), de deux, l'enjeu qui se cache derrière cette MAPA étant très important on peu pas se permettre d'attribuer à un OE qui aurait fait une proposition à la légère, de trois, on peut pas se permettre de déclarer des offres anormalement basses car pas de tps à perdre....

On va dc déclarer sans suite en motivant bêton la lettre...

Ma question: peut-on, en même tps qu'envoyer le lettre aux OE, leur filer le nouveau DCE revu et corrigé avec le courrier pour faire une simple consultation (Notre estimation serait revu et serait en-dessous de 20 000 ¤ HT). Bien entendu, ceux qui nous ont répondu au départ seraient, de facto, consultés.

Question subsidiaire: c'est bien mon RPA qui signe la lettre??? Pas mon DGS?? Je suis bien obligé de faire un PV et une pub pour déclarer sans suite???

C'est hyper hyper urgent, mon DGS et certains élus me mettent grave la pression et g l'impression de pas assurer assez :-((  (Grosse remise en question!!)

Merci d'avance ;-)

[Kpiaf]

Ma question: peut-on, en même tps qu'envoyer le lettre aux OE, leur filer le nouveau DCE revu et corrigé avec le courrier pour faire une simple consultation (Notre estimation serait revu et serait en-dessous de 20 000 ¤ HT). Bien entendu, ceux qui nous ont répondu au départ seraient, de facto, consultés.

Selon moi, oui... Tu es en dessous de 20 000 ¤ HT, tu peux donc faire une mise en concurrence allégée en sollicitant directement les OE.

Question subsidiaire: c'est bien mon RPA qui signe la lettre??? Pas mon DGS?? Je suis bien obligé de faire un PV et une pub pour déclarer sans suite???

Je dirai RPA pour la DSS ; il faut notifier cette décision aux OE.

C'est hyper hyper urgent, mon DGS et certains élus me mettent grave la pression et g l'impression de pas assurer assez :-((  (Grosse remise en question!!)

Merci d'avance ;-)

[lepouch]

Dans l'urgence, il convient d'être réactif et la solution proposée semble la bonne : déclaration sans suite avec remise du nouveau dossier.
Les principes d'accès sont respectés car pub préalable, égalité de traitement aussi puisque vous envoyez à ceux qui ont répondu et enfin, compte tenu de la somme la mise en concurrence est suffisante.

[acheteur]

Comme Kpiaf
sauf que peut etre le DGS peut signer en fonction des délégations de signature.

Pas de pub ni de PV mais une décision du RPA.

C'est très bien ce que tu fais mais perso j'aurai essayer de clarifier tout ça et remettre de l'ordre via la négociation.

[Kpiaf]

Comme Kpiaf
sauf que peut etre le DGS peut signer en fonction des délégations de signature.
Pas de pub ni de PV mais une décision du RPA.
C'est très bien ce que tu fais mais perso j'aurai essayer de clarifier tout ça et remettre de l'ordre via la négociation.

Oui, c'est vrai que la voie de la négociation reste ouverte à condition toutefois qu'elle ait été clairement prévue dans le RC ou dans la pub...
Mais j'ai l'impression que les limites de la négo seraient allègrement dépassées dans le cas décrit par RV.
Quant un marché est mal ficelé au départ, c'est difficile, même avec la négociation, de remettre de l'ordre dans tout ça sans prendre de risque.

[RV]

Merci pour votre réactivité.... ;-)

je suis d'accord avec vos remarques et me confortent dans ce que je pensais....

Par contre, acheteur, tu ne ferais pas de pub, ni de PV alors que g fais une pub pour lancer la procédure???
Je pensais que j'étais astreint à 1 parallélisme (même en MAPA) et que, vu l'arrêt Tropic (qui, certes, ne parle que de l'attribution) je faisais de même qd je déclarais sans suite...une petite pub et je remplis mon obligation d'information....G pas bon???

Pour la négo..je sais...j'suis pas bon actuellement...d'ailleurs pour mes prochains MAPA, j'inclus d'office une clause de négociation dans lmon RC qui pourra être levée ou non par le RPA si c'est nécessaire...

[Kpiaf]

Merci pour votre réactivité.... ;-)
je suis d'accord avec vos remarques et me confortent dans ce que je pensais....
Par contre, acheteur, tu ne ferais pas de pub, ni de PV alors que g fais une pub pour lancer la procédure???
Je pensais que j'étais astreint à 1 parallélisme (même en MAPA) et que, vu l'arrêt Tropic (qui, certes, ne parle que de l'attribution) je faisais de même qd je déclarais sans suite...une petite pub et je remplis mon obligation d'information....G pas bon???
Pour la négo..je sais...j'suis pas bon actuellement...d'ailleurs pour mes prochains MAPA, j'inclus d'office une clause de négociation dans lmon RC qui pourra être levée ou non par le RPA si c'est nécessaire...

Ben... Si... Il y a bien une "pub" : elle consiste à notifier la décision visant à déclarer sans suite la procédure (dûment motivée) aux OE concernés !
Une publicité plus large (sur support de publication) me semble totalement disproportionnée et n'est absolument pas exigée.
N'oublie pas que la JP Tropic concerne les recours formés contre les marchés... Ce qui implique qu'il y ait marché ce qui n'est pas ton cas puisque tu renonces à la procédure.

[RV]

Merci pour ces précisions Kpiaf.....
C'est aussi ça Agora....pouvoir compter les uns sur les autres....et déconner un max qd il le faut...
Merci à tous ;-)

[pinouille]

Ben tu vois, là, j'aurais pu te répondre.

mais comme les autres se sont moqués de moi, je le ferai pas! na!

[RV]

Ben tu vois, là, j'aurais pu te répondre.

mais comme les autres se sont moqués de moi, je le ferai pas! na!

Jackyyyyy!!!! J'y suis pour rien si t'aime bien te faire chambrer.....j'y suis pour rien moaaaa :-((