Formule de révision

[patchwork]

Voilà, j'ai indiqué dans mon cahier des charges cette formule de révision pour un marché de travaux important :

3.2.1 - Mois d'établissement des prix

La date de signature de l'acte d'engagement par l'entreprise est réputée être établie sur la base des conditions économiques du mois AOUT 2008, appelé « mois zéro ».

3.2.3 - Modalités de révision

3-2-3-1 - Le coefficient de révision applicable pour le calcul de l'acompte du mois n est donné par la formule suivante :

P = 0.125 + 0.875 (Index n/ Index o) dans laquelle Index n et Index o sont les valeurs prises par l'index de référence BT du marché concerné respectivement au mois zéro et au mois n.

Lot n° 1 : Echafaudages...........................................................................BT50
Lot n° 2 : Désamiantage...........................................................................BT50......

Une révision des prix sera appliquée à la date de commencement d'exécution des travaux fixée par l'ordre de service de chaque tranche.

Pour information, j'ai une tranche ferme et quatre tranches conditionnelles (2009-2010-2011-2012).

Comment comprenez vous cette clause ? Je ne sais plus ce que je voulais obtenir à l'époque.

[tragique_fernand]

Voilà, j'ai indiqué dans mon cahier des charges cette formule de révision pour un marché de travaux important :

3.2.1 - Mois d'établissement des prix

La date de signature de l'acte d'engagement par l'entreprise est réputée être établie sur la base des conditions économiques du mois AOUT 2008, appelé « mois zéro ».

3.2.3 - Modalités de révision

3-2-3-1 - Le coefficient de révision applicable pour le calcul de l'acompte du mois n est donné par la formule suivante :

P = 0.125 + 0.875 (Index n/ Index o) dans laquelle Index n et Index o sont les valeurs prises par l'index de référence BT du marché concerné respectivement au mois zéro et au mois n.

Lot n° 1 : Echafaudages...........................................................................BT50
Lot n° 2 : Désamiantage...........................................................................BT50......

Une révision des prix sera appliquée à la date de commencement d'exécution des travaux fixée par l'ordre de service de chaque tranche.

Pour information, j'ai une tranche ferme et quatre tranches conditionnelles (2009-2010-2011-2012).

Comment comprenez vous cette clause ? Je ne sais plus ce que je voulais obtenir à l'époque.

L'ajustement du prix d'un marché, ou d'une tranche de marché, à la date d'engagement des prestations est de l'actualisation (le nouveau prix étant valable pour la durée totale d'exécution des prestations), la révision de prix se fait au fil de l'eau de l'exécution du marché (ajustement du prix des prestations réalisées au cours d'une période donnée [mois ou autre] en fonction de l'évolution du prix des composantes de la prestations sur cette période par rapport au mois Mo du marché).