URGENT Réserves émises par un candidat dans l'AE

[monalisa]

Dans le cadre d'un AOO en matiére de travaux, un candidat nous a remis une offre avec reserve dans l'AE  "prix indicatifs selon dimensions indiquées au marché".

ce candidat est bien placé et devrait même remportrer un lot... Mais quid de cette mention manuscrite?
Peut on signer le marché ?
Si non, sur quel article doit-on se baser pour rejetter l'offre (art 35 I 1° offre irréguliére)
Existe t-il une jurisprudence??

Euh, évidmment la CAO est dans 1 heure alors je guette vos suggestions...
;-))

[cmpkantunoutien]

Prix forfaitaire ? Prix unitaires ?

[monalisa]

prix forfaitaire.

[tragique_fernand]

prix forfaitaire.

Dans ce cas, il appartient au candidat de vérifier les quantités annoncées par le pouvoir adjudicateur, la nature forfaitaire du prix l'engage sur la réalisation de l'ouvrage quelles que soient les quantités à mettre en oeuvre pour çà :-).

[monalisa]

Donc en fait, je ne tiens pas compte de cette reserve...

Mais en pratique, je peux signer même avec la reserve ?? Juridiquement, je suis quand même tranquille? (autant que faire se peut dans les MP évidemment ;-))

[tragique_fernand]

Donc en fait, je ne tiens pas compte de cette reserve...

Mais en pratique, je peux signer même avec la reserve ?? Juridiquement, je suis quand même tranquille? (autant que faire se peut dans les MP évidemment ;-))

Il suffit de shunter la réserve lors de la mise au point du marché :-)

[monalisa]

Il suffit de schunter la réserve lors de la mise au point du marché :-)

késako Shunter?,

[tragique_fernand]

késako Shunter?,

http://fr.wiktionary.org/wiki/shunter

[monalisa]

Pardon de ma question  mais je suis toute neuve dans les MP :

Il y a une mise au point du marché même dans un AOO???

On peut "Shunter" même dans le cadre d'un AOO

ET si oui, comment??

[Tilclode]

Vous lui envoyer un DC11 lui demandant des précisions sur sa remarque et la CAO décidera

[monalisa]

ben voui mais la CAO est dans 1/4 h....de plus, pas besoin de demander de précisions : le candidat est clair, non

[Tilclode]

La CAO peut toujours surseoir à statuer pour ce lot en attendant des précisions de l'entreprise.
Il faut que l'entreprise s'engage sans réserve sur son prix forfaitaire

[monalisa]

bon, avec un puu de chances, on n'aura pas le quorum ce matin et je pourrais envoyer le DC11 avant la prochaine CAO....

Croisons les doigts.

[monalisa]

y a le qurum, finalement.....

Grrrrrrrrrrrrrr

[cmpkantunoutien]

J'arrive un peu tard...
J'aurais envoyé une demande de précisions sur le thème "S'agissant d'un marché à prix forfaitaire, le montant ne saurait varier en fonction des quantités réellement exécutées, maintenez-vous votre réserve ?" et s'ils maintenaient, rejet de l'offre pour irrégularité.

Sinon pour la mise au point, on ne "doit" pas faire de mise au point en AOO, mais on "peut" le faire". D'ailleurs la mise au point n'est mentionnée que pour l'appel d'offres. A mon sens elle ne rime à rien pour le marché négocié, puisque justement il y a négociation. Son but est d'apporter des clarifications ou corrections à la marge à un contrat qui théoriquement est intangible : dans le principe de l'AO, toutes les clauses sont rédigées à l'avance, le candidat n'apporte en caricaturant que son prix et son délai.