Pub Boamp et article 30

[zamzoum]

Bonjour,
Pour ma consultation MAPA article 30, MBC sans mini maxi mais avec estimation autour de 600 000 euros.
Pour ma "publicité adaptée", puis-je utiliser le formulaire MAPA à 65 euros du Boamp ?
Si je m'en tiens à ce qui est écrit, je ne devrais pouvoir l'utiliser que si - de 90 K ...
Qu'en pensez-vous ?

[Kpiaf]

Bonjour,
Pour ma consultation MAPA article 30, MBC sans mini maxi mais avec estimation autour de 600 000 euros.
Pour ma "publicité adaptée", puis-je utiliser le formulaire MAPA à 65 euros du Boamp ?
Si je m'en tiens à ce qui est écrit, je ne devrais pouvoir l'utiliser que si - de 90 K ...
Qu'en pensez-vous ?

Ben que tu ne peux pas utiliser ce formulaire ! :-)
Faut prendre l'autre (MAPA > à 90k¤).

[zamzoum]

J'aurais essayé... J'attendais une astuce... Va pour l'annonce bien chère...
Merci

[mighty]

Ah bon? Ben heureusement que mon marché faisait moins de 90 000 ¤ HT. Je pensais qu'avce l'article 30 on pouvait faire du BOAMP à 65 e quelque soit le montant uh ! uh ! uh ! J'ai évité une belle connerie sur le copu

[Schlipomi]

Ce n'est pas notre pratique. A mon sens, le < 90k euros a été indiqué pour correspondre aux MAPA non soumis au modèle AAPC. L'article 30 excluant le 40III, c'est également le cas.
On a donc toujours utilisé la formule 65 euros pour nos articles 30 quelque soit le montant.

[berder]

ta position est quand même contestable, même si elle est séduisante. L'appuies-tu sur une réponse ministérielle ou sur une autre source plus fondée ?

[Kpiaf]

Ce n'est pas notre pratique. A mon sens, le < 90k euros a été indiqué pour correspondre aux MAPA non soumis au modèle AAPC. L'article 30 excluant le 40III, c'est également le cas.
On a donc toujours utilisé la formule 65 euros pour nos articles 30 quelque soit le montant.

Après relecture de l'article 40 II CMP, j'avoue que je m'interroge...
Il est bien question des marchés de services de l'article 30 CMP d'un montant supérieur à 20 000 ¤ HT pour lesquels le pouvoir adjudicateur choisit librement les modalités de publicité...
Ce qui me gène c'est la prise en compte du montant du marché...
Est-ce que cette dernière mention ne devrait pas nous conduire à privilégier le recours aux AAPC pour les MAPA > à 90 000 ¤ HT ?

[Max P.]

ta position est quand même contestable, même si elle est séduisante. L'appuies-tu sur une réponse ministérielle ou sur une autre source plus fondée ?

http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/daj/conseils_acheteurs/etat-publicite.pdf

Il est clair que dans le code des marchés (article 40) le support de publicité n'est pas imposé et ceci quel que soit le montant du besoin en article 30. C'est la position du Minefe à laquelle je souscrit pour une fois. Il n'y a donc pas d'obligation réglementaire concernant la question posée.

Après il est toujours possible de se poser la question de la pertinence du support d'un point de vue économique mais cela dépend de beaucoup de facteurs.

[acheteur]

BOAMP à 65 ¤ possible.
Par contre il faut faire un avis d'attribution pour le JOUE (cf. art. 85-IV)

[Schlipomi]

Ce qui me gène c'est la prise en compte du montant du marché...
Est-ce que cette dernière mention ne devrait pas nous conduire à privilégier le recours aux AAPC pour les MAPA > à 90 000 ¤ HT ?

Au choix de l'acheteur, mais je rebondis sur le montant qui induit "logiquement" une publicité plus compléte. Ainsi, le BOAMP avec la politique tarifaire qu'on lui connait peut trés bien considérer que le forfait de 65 euros ne s'applique pas mais qu'il a été mis en place pour les publicités succintes de faible montant sans considération juridique...
Tant qu'il ne nous l'aura pas fait savoir, nous utliserons le forfait puisque l'AAPC n'est pas obligatoire...
Dans le doute, pensons d'abord à nous.

[Kpiaf]

Dans le doute, pensons d'abord à nous.

Tu veux dire à nos sous ! ;-)

[An Erminig]

Moi c'est saisie sur le SIMAP et publication au JOUE direct sans passer par le BOAMP : 100 % gratuit et tout aussi efficace.

[quiça]

Moi c'est saisie sur le SIMAP et publication au JOUE direct sans passer par le BOAMP : 100 % gratuit et tout aussi efficace.

C'est quoi cette astuce géniale ? On pourrait la généraliser ? Merci pour les détails...

[An Erminig]

Ben, comme rien n'oblige à saisir un marché article 30 sur le BOAMP (qui n'est à mon sens qu'un système camouflé de taxation des marchés publics) et que le JOUE est gratuit et d'un rayonnement géographique bien supérieur, je ne vois pas comment on pourrait vous reprocher de restreindre la publicité en publiant sur le SIMAP et pas au BOAMP.

[acheteur]

C'est malin en effet.
Sauf que leur site n'est pas des plus pratiques (même s'il fonctionne bcp mieux qu'il y a qq années)