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le cmp passe à la douche!!

Démarré par Coccy, Juin 08, 2009, 11:01:16 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Coccy

http://www.marchespublics.net/actualite/news.php?id=1888

espérons qu'il ne soit pas trop décapé tout de même!! ;-)

TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)

Kpiaf

Citation de: Coccy le Juin 08, 2009, 11:01:16 AM
http://www.marchespublics.net/actualite/news.php?id=1888
espérons qu'il ne soit pas trop décapé tout de même!! ;-)

Ce n'est pas le CMP mais le manuel d'application qui fait sa toilette ;-)
Tout de même, lancer une concertation pour une circulaire... Je trouve qu'ils poussent mémé dans les orties...
Si ça continue comme ça, plus personne ne bossera au sein du MINEFE : tous les textes seront élaborés directement par les praticiens !
Bref, la concertation est ouverte alors, à vot' bon coeur Mssieurs Dames ! 

[Kpiaf en mode 'Mauvaise langue' ON]
On n'est pas sorti de l'auberge, ça va être encore plus le bordel !
[Kpiaf en mode 'Mauvaise langue' OFF]
:-))))))

PS : j'espère que tu ne m'en veux pas d'avoir modifié ton titre ! ;-)
"Cedant arma togae"
Cicéron

Coccy

Citation de: Kpiaf le Juin 08, 2009, 02:14:06 PM
Ce n'est pas le CMP mais le manuel d'application qui fait sa toilette ;-)
Tout de même, lancer une concertation pour une circulaire... Je trouve qu'ils poussent mémé dans les orties...
Si ça continue comme ça, plus personne ne bossera au sein du MINEFE : tous les textes seront élaborés directement par les praticiens !
Bref, la concertation est ouverte alors, à vot' bon coeur Mssieurs Dames ! 

[Kpiaf en mode 'Mauvaise langue' ON]
On n'est pas sorti de l'auberge, ça va être encore plus le bordel !
[Kpiaf en mode 'Mauvaise langue' OFF]
:-))))))

PS : j'espère que tu ne m'en veux pas d'avoir modifié ton titre ! ;-)

ben écoute, moi je lis ça dans l'article:
"y compris le futur décret de toilettage du code des marchés publics."


[coccy en mode future "vieille raclure" ON ]
alors NON, je ne change pas mon titre!! lol
[coccy en mode future "vieille raclure" OFF]

;-)
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)

Kpiaf

"Cedant arma togae"
Cicéron

Kpiaf

Citation de: Coccy le Juin 08, 2009, 02:18:35 PM
ben écoute, moi je lis ça dans l'article:
"y compris le futur décret de toilettage du code des marchés publics."
[coccy en mode future "vieille raclure" ON ]
alors NON, je ne change pas mon titre!! lol
[coccy en mode future "vieille raclure" OFF]
;-)

[Kpiaf en mode 'membre d'honneur des têtues entêtées' ON] (je sais, je sais, ça n'existe pas mais c'est pas une raison !)
Niet ! Ne s'agit pas de se prononcer sur le décret qui doit prochainement toiletter le CMP mais bien uniquement sur la circulaire portant manuel d'application du CMP !
Ce qui est intéressant, en revanche, c'est que ce projet intègre, en avant première, les prochaines modif du Code !
[Kpiaf en mode 'membre d'honneur des têtues entêtées' OFF]

[Kpiaf en mode 'indigne des vielles raclures' ON]
Bon d'accord, je touche pas au titre, après tout c'est le tien !
[Kpiaf en mode 'indigne des vielles raclures' OFF]

"Cedant arma togae"
Cicéron

RV

Citation de: Kpiaf le Juin 08, 2009, 02:14:06 PM
Si ça continue comme ça, plus personne ne bossera au sein du MINEFE : tous les textes seront élaborés directement par les praticiens !

Ben, j'y vois pas un mal que les praticiens soient écoutés. On casse souvent du sucre comme quoi le normatif est coupé de la réalité. C'est pas plus mal, non?
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

Coccy

Citation de: Kpiaf le Juin 08, 2009, 02:25:48 PM
[Kpiaf en mode 'membre d'honneur des têtues entêtées' ON] (je sais, je sais, ça n'existe pas mais c'est pas une raison !)
Niet ! Ne s'agit pas de se prononcer sur le décret qui doit prochainement toiletter le CMP mais bien uniquement sur la circulaire portant manuel d'application du CMP !Ce qui est intéressant, en revanche, c'est que ce projet intègre, en avant première, les prochaines modif du Code !
[Kpiaf en mode 'membre d'honneur des têtues entêtées' OFF]

[Kpiaf en mode 'indigne des vielles raclures' ON]
Bon d'accord, je touche pas au titre, après tout c'est le tien !
[Kpiaf en mode 'indigne des vielles raclures' OFF]


j'ai jamais dit le contraire!! suis bien d'accord avec toi!!

[coccy, en mode Vieille Raclure qui réclame son titre" ON]
n'empêche!! y'a bientôt un décret de toilettage du cmp qui va sortir!!! niark niark!!
[coccy, en mode Vieille Raclure qui réclame son titre" OFF]




TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)

Kpiaf

Pour les adeptes des résumés :
- La structure globale du manuel reste la même ;
- les développements consacrés aux modalités de publicité et de mise en concurrence sont profondément modifiés (article 10) ;
- des développements plus importants sur les variantes ou les options font leur entrée (article 4.4) ; à noter la réaffirmation de la position du MINEFE s'agissant des variantes en procédure adaptée ("en revanche, pour les marchés à procédure adaptée, si le pouvoir adjudicateur n'indique rien dans les documents de la consultation, les variantes sont admises" ; cf. article 4.4.1.) ;
- une actualisation des dispositions relatives à la dématérialisation (article 11.6) ;
- des développements sur les voies de recours qui intègre l'ordonnance "recours" ; je vous invite notamment à lire l'article 14.4. sur l'avis d'attribution...

Vous y trouverez un beau scoop pour ne pas dire une hallucination :
"La publication de l'avis d'attribution déclenche le délai de recours d'un mois du référé contractuel. En l'absence d'avis d'attribution, le marché pourra être contesté jusqu'à six mois après sa conclusion . Dans ces conditions, dès lors que la publication d'un avis d'attribution n'est pas requise (marchés passés selon une procédure adaptée), le pouvoir adjudicateur a intérêt à publier un avis d'attribution d'un marché (art. 85-I). Dans ce cas, le référé contractuel ne pourra être exercé que dans un délai d'un mois qui suit la publication de cet avis au Journal officiel de l'Union européenne[/b][/color]".

Citation de: Coccy le Juin 08, 2009, 02:33:59 PM
[coccy, en mode Vieille Raclure qui réclame son titre" ON]
n'empêche!! y'a bientôt un décret de toilettage du cmp qui va sortir!!! niark niark!!
[coccy, en mode Vieille Raclure qui réclame son titre" OFF]

[Kpiaf en mode 'indigne des vielles raclures' ON]
Sincèrement, je ne comprends même pas comment tu ne bénéficies pas d'un tel titre ! ;-)
[Kpiaf en mode 'indigne des vielles raclures' OFF]
:-))))))))))

"Cedant arma togae"
Cicéron

Coccy

Citation de: Kpiaf le Juin 08, 2009, 02:43:17 PM
Pour les adeptes des résumés :
- La structure globale du manuel reste la même ;
- les développements consacrés aux modalités de publicité et de mise en concurrence sont profondément modifiés (article 10) ;
- des développements plus importants sur les variantes ou les options font leur entrée (article 4.4) ; à noter la réaffirmation de la position du MINEFE s'agissant des variantes en procédure adaptée ("en revanche, pour les marchés à procédure adaptée, si le pouvoir adjudicateur n'indique rien dans les documents de la consultation, les variantes sont admises" ; cf. article 4.4.1.) ;
- une actualisation des dispositions relatives à la dématérialisation (article 11.6) ;
- des développements sur les voies de recours qui intègre l'ordonnance "recours" ; je vous invite notamment à lire l'article 14.4. sur l'avis d'attribution...

Vous y trouverez un beau scoop pour ne pas dire une hallucination :
"La publication de l'avis d'attribution déclenche le délai de recours d'un mois du référé contractuel. En l'absence d'avis d'attribution, le marché pourra être contesté jusqu'à six mois après sa conclusion . Dans ces conditions, dès lors que la publication d'un avis d'attribution n'est pas requise (marchés passés selon une procédure adaptée), le pouvoir adjudicateur a intérêt à publier un avis d'attribution d'un marché (art. 85-I). Dans ce cas, le référé contractuel ne pourra être exercé que dans un délai d'un mois qui suit la publication de cet avis au Journal officiel de l'Union européenne[/b][/color]".



c'est carrément un abhération!!  pffffffffffffffffffff
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)

Kpiaf

Citation de: Coccy le Juin 08, 2009, 03:42:37 PM
c'est carrément un abhération!!  pffffffffffffffffffff

Ben au moins ça répond aux questions qu'on se posait !
"Cedant arma togae"
Cicéron

Coccy

TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)

goran

comprends plus rien moi ... faudrait faire un avis d'attrib au JOUE en MAPA ?

Kpiaf

Citation de: goran le Juin 08, 2009, 04:21:19 PM
comprends plus rien moi ... faudrait faire un avis d'attrib au JOUE en MAPA ?

Je crois qu'il ne faut pas s'emballer, après-tout ce texte n'est qu'un projet...
La version définitive qui va sans doute accompagner le décret qui doit toiletter le CMP n'est pas encore connue...

Et puisqu'il est soumis à concertation c'est l'occasion de se manifester donc allons-y gaiement ! ;-)

Vous pouvez envoyer vos commentaires à cette adresse : manuel-cmp.daj@finances.gouv.fr

"Cedant arma togae"
Cicéron

the blonde

Bon, puisque je veux faire partie du club des vieilles raclures, je pense que ceux qui procèdent au toilettage ne mélangent pas QUE du vin blanc avec du vin rouge! C'est vrai, pourquoi faire simple quant on peut faire compliquer!

Kpiaf

#14
Citation de: the blonde le Juin 08, 2009, 04:38:57 PM
Bon, puisque je veux faire partie du club des vieilles raclures, je pense que ceux qui procèdent au toilettage ne mélangent pas QUE du vin blanc avec du vin rouge! C'est vrai, pourquoi faire simple quant on peut faire compliquer!

Je suis bien d'accord, ça respire le mélange douteux...
Et à mon avis, il y a de la pomme...
:-)))
"Cedant arma togae"
Cicéron