Exécution d'un MBC

[Nillette]

Bonjour,

Soit un marché à bons de commande fixé avec un quantitatif mini et maxi :

Le mini doit être atteint sinon indemnisation.

Question : Faut il avoir atteint la quantité maxi avant de relancer le marché ?

Merci pour vos réponses.

[Kpiaf]

Bonjour,
Soit un marché à bons de commande fixé avec un quantitatif mini et maxi :
Le mini doit être atteint sinon indemnisation.
Question : Faut il avoir atteint la quantité maxi avant de relancer le marché ?
Merci pour vos réponses.

Ben oui ! Le titulaire vous a fait une offre qui tient également compte du maxi et de toute façon, il bénéficie d'une exclusivité jusqu'à hauteur du maxi.
Quel serait donc votre intérêt ? Vous voulez en changer ?

[speedy]

sauf si le délai est échu

[Kpiaf]

sauf si le délai est échu

Ah ben oui, naturellement !
C'est soit l'un, soit l'autre.

[Nillette]

Merci pour vos réponses.

Effectivement, ça me paraît plus que logique mais il est souvent fait référence à l'obligation d'atteindre le mini et l'info et plus difficile à trouver concernant le maxi.

Le service technique n'est effectivement pas satisfait du produit et aurait souhaité ne pas avoir à en commander avant l'échéance du marché. Mais bon la question est réglée.

En revanche, il reste possible de s'adresser à un prestataire autre que le titulaire du marché pour des besoins occasionnels à partir du moment où le montant cumulé de ces achats ne dépasse pas 1% du montant total du marché et à concurrence de 10 000 ¤ HT. Comment appliquez vous cette règle sur un marché qui est estimé en quantité mini et maxi ? le 1% se calcule sur le montant du lot concerné ou sur la globalité du marché ? (lot = marché, j'imagine qu'il s'agit du lot mais toujours le fameux doute de l'acheteur !!!)

La solution n'est peut être pas judicieuse dans ce cas ?

[Kpiaf]

Merci pour vos réponses.
Effectivement, ça me paraît plus que logique mais il est souvent fait référence à l'obligation d'atteindre le mini et l'info et plus difficile à trouver concernant le maxi.
Le service technique n'est effectivement pas satisfait du produit et aurait souhaité ne pas avoir à en commander avant l'échéance du marché. Mais bon la question est réglée.
En revanche, il reste possible de s'adresser à un prestataire autre que le titulaire du marché pour des besoins occasionnels à partir du moment où le montant cumulé de ces achats ne dépasse pas 1% du montant total du marché et à concurrence de 10 000 ¤ HT. Comment appliquez vous cette règle sur un marché qui est estimé en quantité mini et maxi ? le 1% se calcule sur le montant du lot concerné ou sur la globalité du marché ? (lot = marché, j'imagine qu'il s'agit du lot mais toujours le fameux doute de l'acheteur !!!)
La solution n'est peut être pas judicieuse dans ce cas ?

Les 1 % se calculent par rapport au montant mini de votre marché tant que vous ne l'avez pas atteint ou sur le montant réellement commandé si vous l'avez dépassé.