Une reflexion sur le fait de citer des marques...

[quiça]

Bonjour,
Je ne reviens pas sur le fait qu'acheter une "fourniture" en citant une marque est formellement proscrit. Par contre, dans le cadre par exemple d'un marché de travaux alloti (construction d'un bâtiment) pour lequel sont mis en concurrence des opérateurs économiques couvrant différents corps de métier (plomberie par exemple), en quoi le fait de demander la pose d'un type particulier de robinets largement diffusés chez les grossistes auprès desquels s'approvisionnent les candidats serait-il de nature à restreindre l'ouverture à la concurrence des opérateurs répondant à cette consultation ?
Cela me paraîtrait jouable, et surtout beaucoup moins hypocritique que toutes les descriptions plus ou moins "tordues" de produits parfaitement ciblés...

Cordialement   

[speedy]

et vous touchez combien pour citer cette marque ?

[goran]

y'aurait robinet et robinet ?

[Kpiaf]

y'aurait robinet et robinet ?

Bien évidemment !
Il y a les mélangeurs, les mitigeurs, les écorobi, les avec et sans adoucisseur intégré, les petits, les grands, les beaux et les pas beaux, les rétro, les inox, les plaqués or (si, si !), ceux avec douchette, ceux qui n'en ont pas, les rétractables, les "sans les mains", les ronds, les carrés et les pas comme les autres.......................................
Bon d'accord, j'arrête...

[quiça]

et vous touchez combien pour citer cette marque ?

Désolé Speedy, mais ayant été un acheteur qui a rédigé pas mal de marchés de toutes sortes (RC, CCAP et CCTP) en services opérationnels avant de passer "de l'autre côté de la barrière", j'essaie maintenant d'avoir une lecture "ouverte" du CMP, sans dépasser la igne rouge...
Pour info,j'ai posé il y a quelques temps une question sur une lecture "hardie"de l'article 27.III concernant les "petits lots" qui en a fait sourire beaucoup (rien ne s'opposerait selon moi (en gros) à passer 20% d'un projet "d'envergure" en MAPA même si son montant atteint 100 M¤, pour les prestations inférieures à 80 000¤HT ou 1M¤ HT selon le cas). Allez voir l'opinion exprimée par un avocat sur ce sujet dans le dernier exemplaire de la revue "HA", avec un peu de chance le buzz intéressera le Sénateur Piras qui a le mérite de toujours poser de bonnes questions (et c'est bien une question qui intéresse les services opérationnels)...
Rappelons nous que l'objectif des services publics n'est pas de passer des marchés publics...
Sérieusement Speedy, qu'en pensez-vous ?
Cordialement

[R.J]

Bien évidemment !
Il y a les mélangeurs, les mitigeurs, les écorobi, les avec et sans adoucisseur intégré, les petits, les grands, les beaux et les pas beaux, les rétro, les inox, les plaqués or (si, si !), ceux avec douchette, ceux qui n'en ont pas, les rétractables, les "sans les mains", les ronds, les carrés et les pas comme les autres.......................................
Bon d'accord, j'arrête...

Il y a quelques années déjà, en plus de mon cursus universitaire classique, je suivais les cours de l'ICH. Et notamment celui de technologie et pathologie du bâtiment, auquel j'étais peu assidu (le cumul études classiques, emploi (de juriste déjà, j'avais beaucoup de chance) et cours du soir était assez prenant en temps, à ma décharge).

Assistant à ce cours après quelques absences, je suis tombé en plein chapitre plomberie, avec une demie-heure consacrée aux BONDES !

L'intervenant à fini par admettre qu'en effet, ce n'était pas très intéressant ...


Fin de la séquence nostalgie. Mais l'intervention n'est pas entièrement hors-sujet pour autant, si l'on met la question en parallèle avec les exigences fonctionnelles.


Cordialement,

[Kpiaf]

Désolé Speedy, mais ayant été un acheteur qui a rédigé pas mal de marchés de toutes sortes (RC, CCAP et CCTP) en services opérationnels avant de passer "de l'autre côté de la barrière", j'essaie maintenant d'avoir une lecture "ouverte" du CMP, sans dépasser la igne rouge...
Pour info,j'ai posé il y a quelques temps une question sur une lecture "hardie"de l'article 27.III concernant les "petits lots" qui en a fait sourire beaucoup (rien ne s'opposerait selon moi (en gros) à passer 20% d'un projet "d'envergure" en MAPA même si son montant atteint 100 M¤, pour les prestations inférieures à 80 000¤HT ou 1M¤ HT selon le cas). Allez voir l'opinion exprimée par un avocat sur ce sujet dans le dernier exemplaire de la revue "HA", avec un peu de chance le buzz intéressera le Sénateur Piras qui a le mérite de toujours poser de bonnes questions (et c'est bien une question qui intéresse les services opérationnels)...
Rappelons nous que l'objectif des services publics n'est pas de passer des marchés publics...
Sérieusement Speedy, qu'en pensez-vous ?
Cordialement

Je ne suis pas speedy mais je ne résiste pas à la tentation de poser une question... Non, en fait, deux questions :
1. Dans quel article de la revue HA avez-vous lu l'avis d'un avocat au sujet de l'article 27 III CMP ? (on parle bien de la revue de mai 2009 ? Je ne le vois pas...)
2. Qu'est-ce qui vous choque dans le fait de passer en procédure adaptée des petits lots répondant aux conditions fixées par l'article 27 III CMP ? (là, j'avoue que je ne vois pas du tout le problème).
Mais bon... Comme je ne suis pas speedy, vous n'êtes pas obligé de répondre ;-)

[Kpiaf]

Il y a quelques années déjà, en plus de mon cursus universitaire classique, je suivais les cours de l'ICH. Et notamment celui de technologie et pathologie du bâtiment, auquel j'étais peu assidu (le cumul études classiques, emploi (de juriste déjà, j'avais beaucoup de chance) et cours du soir était assez prenant en temps, à ma décharge).
Assistant à ce cours après quelques absences, je suis tombé en plein chapitre plomberie, avec une demie-heure consacrée aux BONDES !
L'intervenant à fini par admettre qu'en effet, ce n'était pas très intéressant ...
Fin de la séquence nostalgie. Mais l'intervention n'est pas entièrement hors-sujet pour autant, si l'on met la question en parallèle avec les exigences fonctionnelles.
Cordialement,

Ben quoi ! Il y a une multitude de bondes différentes...
Il y a les bondes pour lavabo, les bondes pour évier, les bondes pour bidet, les bondes plates, les bondes à grille, les bondes à bouchon en laiton (avec ou sans chaînettes), les bondes à bouchon en polypropylène, les bombes à clapet automatique, les bondes à grille sans lanterne, les bondes à siphon orientable, les bondes siphoïdes, les bondes coudées...
Bon d'accord, j'arrête..............................................

[lepouch]

Sans polémique, je pense qu'il suffit de décrire le besoin : par exemple, pour le robinet, se contenter de préciser s'il s'agit d'un mitigeur et de son système d'ouverture - fermeture.
Ensuite, on analyse par un des critéres de jugement des offres (la valeur technique) le produit proposé par l'entreprise. L'avantage de la négociation (dans un MAPA) c'est justement de pouvoir rentrer plus précisement dans ce détail technique avant la désignation au lieu de le faire sur le chantier ...

[quiça]

Bonsoir KPIAF,
Je n'ai pas le revue sous les yeux (maison....) mais en fin de revue... La subtilité de la question porte sur cet alinéa :

"Les pouvoirs adjudicateurs peuvent décider de mettre en oeuvre soit une procédure commune de mise en concurrence pour l'ensemble des lots, soit une procédure de mise en concurrence propre à chaque lot. "

Doit-il ou non y avoir simultanéité dans le lancement de chaque procédure de mise en concurrence. je vous refais une copie de ma quetion originale qui essaie de poser la problématique :

" Je souahiterai partager avec vous une lecture "osée" de l'article 27.III dernier alinéa "Toutefois...." et recueillir votre sentiment : Cet article prévoit que lorsque le PA décide de mettre en oeuvre soit une procédure commune de mise en concurrence pour l'ensemble des lots, soit une procédure pour chacun des lots, même si la valeur totale des lots dépasse les seuils, il peut recourir à une porcédure adaptée pour les lots de - de 80 000 ¤HT en FCS ou de - de 1 M¤HT en TRX, toujours dans une limite de 20% du montant total. Certains lisent dans cet article une condition sous-jacente qui est que la ou les consultations soient lancées simultanément. Or nous savons tous que sur la plupart de nos projets, le PA devra lancer sur une période plus ou moins longue plusieurs consultations étalées sur la durée du projet.
Exemple : si le PA engage un projet qui (cas peu probale certes mais qui permet de sérialiser mes questions) ne concerne que des prestations de FCS, d'un montant dépassant 10 M¤HT : il serait possible de réaliser 20% du projet (si tant est que certains lots restent inférieur à 80 000 ¤HT) en MAPA si la consultation est lancée en une seule fois (1234 lots par exemple), alors que cela serait impossible si le lancement des consultations était étalé sur la durée du projet ? Idem en travaux...

2ème étape de mon raisonnement : un projet de construction réunit des prestations de toutes natures. Si dans ce même projet, on regroupe les prestations de FCS au sein d'une unité fonctionnelle, les prestations de travaux au sein d'une opération. Si je lance toutes mes consultations de façon simultannée, je pourrais réaliser (je simplifie...) 20% du projet en MAPA alors que je ne pourrais pas le faire si comme les réalités nous l'imposent, nous devons étaler le lancement des consultations dans le temps ?

Ma question en résumé : si lors de la délibération de lancement de la "décision de faire" cela était explicitement prévu, partagez-vous mon point de vue en disant que dans la limite de marchés ne dépassant pas 80 000 ¤HT en FCS et 1 000 000 ¤HT en TRX, toujours en veillant à ne pas "découper abusivement" les prestations à réaliser, il serait possible de réaliser 20% du montant d'un projet, quelque soit sa durée et son montant, en MAPA ? Ce serait là alors une possibilité qui serait "réellement" à mon sens de nature à accéler la passation de nos marchés. "

Cordialement

[quiça]

Dois-je ajouter que l'on ne peut plus négocier les marchés formalisés de travaux...(ce qui laisserait de la marge entre 206 et 1M dans le cadre d'une même opération, non ?)

[Kpiaf]

Il y a quelques années déjà, en plus de mon cursus universitaire classique, je suivais les cours de l'ICH. Et notamment celui de technologie et pathologie du bâtiment, auquel j'étais peu assidu (le cumul études classiques, emploi (de juriste déjà, j'avais beaucoup de chance) et cours du soir était assez prenant en temps, à ma décharge).
Assistant à ce cours après quelques absences, je suis tombé en plein chapitre plomberie, avec une demie-heure consacrée aux BONDES !
L'intervenant à fini par admettre qu'en effet, ce n'était pas très intéressant ...
Fin de la séquence nostalgie. Mais l'intervention n'est pas entièrement hors-sujet pour autant, si l'on met la question en parallèle avec les exigences fonctionnelles.
Cordialement,

En tous les cas chapeau bas... Parce que, après une bonne journée de labeur (j'ai pratiqué le cumul aussi), 5 minutes de discours sur les bondes auraient suffit à me faire prendre la tangente ! ;-)

[quiça]

Ben, ma compagne travaille et ma fille a fait sa vie, alors dès fois, je prolonge...
Juste pour évoquer un exemple :

Vous faites réaliser un tunnel routier dans le cadre d'un marché de conception-réalisation. Alors que les études sont lancées depuis plus de 6 mois, le titulaire du marché met en évidence une incohérence entre le respect de certaines normes se sécurité exigées dans le cahier des charges, et un point technique de ce même cahier des charges induisant que sa réalisation ferait "sauter" le niveau de sécurité de l'ouvrage. Vous souhaitez vous en remettre à l'avis d'experts reconnus par les 2 parties. Le souci est que cette prestation n'est pas couverte par le marché de conception-réalisation...
Bilan : un projet de 100 millions d'euros peut être retardé à cause d'une prestation de 2 000 ¤HT qui en toute logique devrait être "computée" dans le cadre de ce projet, et donc faire l'objet d'un AO.
Objectif : gérer dans un cadre clair et transparent ce genre de mésaventure que nous rencontron tous...
Bien cordialement

[Kpiaf]

Ma question en résumé : si lors de la délibération de lancement de la "décision de faire" cela était explicitement prévu, partagez-vous mon point de vue en disant que dans la limite de marchés ne dépassant pas 80 000 ¤HT en FCS et 1 000 000 ¤HT en TRX, toujours en veillant à ne pas "découper abusivement" les prestations à réaliser, il serait possible de réaliser 20% du montant d'un projet, quelque soit sa durée et son montant, en MAPA ? Ce serait là alors une possibilité qui serait "réellement" à mon sens de nature à accéler la passation de nos marchés. "
Cordialement

Ahhhhhhh je comprends mieux votre question maintenant ! Et effectivement, c'est dans la revue de mai 2009.
Je partage le point de vue de Dominique Niay : rien dans le CMP n'impose la simultanéité des consultations !
Du reste, je l'ai déjà vu pratiquer comme tel et je n'ai pas souvenir d'une quelconque intervention du CL.

[quiça]

Ahhhhhhh je comprends mieux votre question maintenant ! Et effectivement, c'est dans la revue de mai 2009.
Je partage le point de vue de Dominique Niay : rien dans le CMP n'impose la simultanéité des consultations !
Du reste, je l'ai déjà vu pratiquer comme tel et je n'ai pas souvenir d'une quelconque intervention du CL.

SI vous pouviez me renvoyer vers des structures (la votre ?) ayant déjà pratiqué cela (délib de lancement le prévoyant explicitement, etc.) alors là, ce serait GENIAL.....

Allez, je déconnecte. Bonne nuit à tous !