REPRISE DES RESERVES D'UNE ENTREPRISE DAFAILLANTE

[t83]

Bonjour,
Sur un marché de travaux, je dois faire des levés de reserve, mais nous sommes en contentieux avec l'entreprise titulaire et elle refuse d'intervenir.
Pensez-vous que je puisse faire un marché pour la reprise des mal-façons.
Merci de vos réponses.

[lepouch]

Oui, mais aprés avoir pris les précautions nécessaires pour récupérer la retenue de garantie du titulaire.
Pour procédure, voir CCAG (mise en demeure, etc ..)

[tzetze83]

Eh bien ça par mal pour toi....Levée des réserves, contentieux...Peut-être regrettes-tu ton ancien job....
Pour ton problème : Tant que les réserves ne sont pas levés c'est au titulaire d'effectuer les travaux ; si il ne le fait pas vous avez le choix entre résiliation avec frais et risques du titulaire ou sanction (mise en régie).
Et le bébé comment ça-va? tu sais ce que sais?
Bises de toutes les filles du service marchés