Maitrise d'oeuvre et modification de programme....

[lesjoiesdesmarchés]

Bonjour à tous...

Après avoir lancé un MAPA pour la désignation d'un maître d'oeuvre, le ST m'apprend aujourd'hui qu'un élément du programme doit être modifié et engendre une multiplication par 2 du coût de l'opération.

Dans mon marché j'ai prévu les avenants négociés  pour "des modifications éventuelles dans le contenu ou la complexité des prestations de maîtrise d'½uvre résultant des modifications de programme ou de prestations décidées par le maître d'ouvrage, conformément à l'article 30-3 du décret 93-1268 du 29 novembre 1993"

Puis-je faire un avenant avec le maitre d'oeuvre? Où doit-on considérer qu'il y a un bouleversement de l'économie du contrat ?

Merci pour vos lumières!

[tragique_fernand]

A mon sens il y a bien bouleversement de l'économie générale du marché et, sauf si la modification de programme résulte d'une sujétion technique imprévue, un avenant ne peut être passé pour intégrer cette modification au contrat de maîtrise d'oeuvre.

[lesjoiesdesmarchés]

Faut résilier, indemniser et tout recommencer?
Je vais pas me faire que des amis!!!

[lepouch]

Bonjour,
Même avis que Tragique Fernand.
Pour éviter de trop se faire d'ennemis, vous pouvez affirmer qu'en procédant ainsi plutot que par avenant, vous allez faire économiser de l'argent à la Collectivité.

[tragique_fernand]

Faut résilier, indemniser et tout recommencer?
Je vais pas me faire que des amis!!!

oui et négocier la réutilisation possible du résultat des études déjà réalisées par le nouveau maître d'oeuvre :-)

[lesjoiesdesmarchés]

Merci pour vos conseils!