réécrire une convention en cours de marché

[mymy]

Bonjour

Petite question : peut-on réécrire une convention constitutive de groupement d'achats en cours de marché ? nous voudrions modifier certains points car la convention date de 2003 (reconductible tacitement tous les 2 ans). et plutôt que de faire un simple avenant, j'aurai aimé la réécrire et la faire signer à l'ensemble des membres.
Sachant que ces modifications ne vont rien changer du tout pour les entreprises.

merci

[mymy]

pas insiprés ?

lol

[speedy]

sur le fond : RAS
sur la forme : avenant car sinon vous faites une nouvelle et ne pouvez pas gérer les dossiers en cours par la nouvelle convention ....

[mymy]

ah ok ! bon ça ne m'arrange pas du tout...
oui mais le souci c'est que mes conventions ne sont pas calées sur mes marchés (oui je sais ce n'est pas clair...)
par exemple, j'ai une convention qui arrive à échéance le 1er juillet 2009 (elle est renouvelable tacitement), mais le marché se termine en janvier 2010. donc je ne peux pas la réécrire maintenant.

[R.J]

Je ne vois pas bien ce qui vous dérange, mais il est  vrai que les points à modifier ne sont pas précisés.

Mais s'il n'y a aucune incidence sur les marchés passés ...

Cordialement,

[mymy]

Je ne vois pas bien ce qui vous dérange, mais il est  vrai que les points à modifier ne sont pas précisés.

Mais s'il n'y a aucune incidence sur les marchés passés ...

Cordialement,

ce qui dérange Speedy ou moi ?
les points à modifier sont les noms des personnes car beaucoup ont changé, les points relatifs au CAO car nous n'en avons plus (EPS), les cotisations versées par les adhérents et puis quelques autres petits points.

[mymy]

finalement qu'en pensez-vous ? est-ce que je peux me permettre de réécrire cette convention constitutive en cours de marché sachant que ça ne changera rien du tout pour les fournisseurs ?

[R.J]

Comme le disait Speedy, il ne s'agit que d'un avenant impactant un grand nombre de clauses de votre convention initiale. Je n'y vois pas de problème donc. Après tout, la dernière révision constitutionnelle a modifié la moitié des articles de la Constitution sans que l'on considère que l'on entrait dans la VIème République ...

Je ne pense pas que l'on puisse considérer le bouleversement de l'économie générale d'une convention de groupement ... En tout cas, je n'ai jamais rien vu de tel.


Cordialement,

[mymy]

mais selon vous, puis-je réécrire ma convention, c'est à dire la substituer à une autre, et donc ne pas faire d'avenant ?

merci et désolé d'insister sur cette question de forme...

[speedy]

oui mais on vous dit de faire attention aux conséquences ....... vous seule savez si c'est risqué ou non