Marché de travaux avec part de FCS

[zoé]

J'ai un marché qualifié de travaux mais avec une grande part de fournitures et services également (mais pas prépondérante), puis-je viser les deux CCAG, Travaux et FCS dans mon CCAP ?

[lepouch]

Non, un seul CCAG et ensuite, il faut adapter le CCAP

[zoé]

Je ne peux pas prévoir dans les pièces contractuelles:
- le CCAG Travaux pour la partie construction
- le CCAG FCS pour la partie exploitation ?

[kawaverte]

Cela m'arrive de prévoir 2 CCAG en précisant les parties concernées.

[fanchic]

Je rejoins KAWAVERTE.

Cependant, je te conseillerai vivement de viser le CCAG TRAVAUX et d'adapter tes clauses de CCAP.

Par exemple si ton opération concerne des travaux (Fourniture des matériaux et travaux) puis entretien des ouvrages, tu adapteras tes clauses de CCAP en ce qui concerne la partie entretien.

Je peux éventuellement t'en dire un peu plus si tu me donnes plus de renseignement sur ton opération.

[lepouch]

Bonjour,
Je révise ma position car j'ai l'habitude d'affirmer que l'on ne peut faire référence qu'à un seul CCAG mais je ne trouve pas le texte confirmant ce point de vue.
Mais je continue de chercher ...

[speedy]

le simple bon sens car effectivement on peut faire compliqué et s'étonner des contentieux .....

[Lili]

Je relance ce sujet.

Soit un marché de 9 lots dans lequel 7 lots sur 9 concernent des travaux, les 2 autres concernent de la fourniture de mobilier.

Dois-je distinguer les pièces entre ces deux types de lots (et notamment 2 CCAP : un travaux, l'autre FCS) ?

Merci !

[Lili]

J'en profite pour compléter ma question : les lots mobiliers concernent la fabrication, la livraison et l'installation de mobilier spécifique. Est-ce de la fourniture courante ?

Merci par avance d'éclairer ma lanterne :-)

[max]

J'en profite pour compléter ma question : les lots mobiliers concernent la fabrication, la livraison et l'installation de mobilier spécifique. Est-ce de la fourniture courante ?

Merci par avance d'éclairer ma lanterne :-)

fournitures courantes sont les fournitures pour lesquelles l'acheteur n'impose pas de spécifications techniques qui lui soit propre

pour les lots vous faites 9 lots sous ccag tvx et 2 lots sous ccag fcs (1 lot= 1 marché)

[Lili]

Ok nous ne sommes donc pas dans de la fourniture courante mais dans du marché industriel puisque nous imposons des spécifications techniques particulières.

Merci Max

[max]

Ok nous ne sommes donc pas dans de la fourniture courante mais dans du marché industriel puisque nous imposons des spécifications techniques particulières.

Merci Max

attendez d'autres avis quand même c'est le seul éléments que j'ai pour distinguer courant et non courant, qu'imposez vous comme spécifictés techniques à votre mobilier?

[Lili]

Tout, c'est pour un restau "design" donc le CCTP décrit exactement chaque pièce, c'est un peu du sur mesure...

[Alf]

pour les lots vous faites 9 lots sous ccag tvx et 2 lots sous ccag fcs (1 lot= 1 marché)

La question se pose pour moi aussi.
Pour un marché alloti, dont les prestations ne sont pas liées ni dépendantes l'une de l'autre - il est bien possible de régir chaque lot par un CCAG différent ?

[hpchavaz]

La question se pose pour moi aussi.
Pour un marché alloti, dont les prestations ne sont pas liées ni dépendantes l'une de l'autre - il est bien possible de régir chaque lot par un CCAG différent ?

Un lot = un contrat