modif du choix du titulaire ap envoi lettre art 46

[habitat34]

Bonjour,

ns passons un marché pr des logements basse consommation, le marché a été attribué et les lettres art 46 envoyées, mais après relecture des notes méthodologiques sur la partie environnementale des deux entreprises les mieux classées, on souhaiterait prendre le second, que pouvons nous faire à ce stade de la procédure?pouvons nous repasser en CAO pr réattribuer ce lot?

[Kpiaf]

Bonjour,
ns passons un marché pr des logements basse consommation, le marché a été attribué et les lettres art 46 envoyées, mais après relecture des notes méthodologiques sur la partie environnementale des deux entreprises les mieux classées, on souhaiterait prendre le second, que pouvons nous faire à ce stade de la procédure?pouvons nous repasser en CAO pr réattribuer ce lot?

Hum... Vous aussi vous jouez dans la Cour des miracles ? :-)

[market]

Hum... Vous aussi vous jouez dans la Cour des miracles ? :-)

mdr

[habitat34]

hihi!!non ms c po drole!!!

en fait lentreprise retenue était deuxiéme pour le critère du prix et 1ère pour la VT, nous avons dc voulu vérifier(un peu tard je laccorde) que ça ne poserait pas de prob pour le CL car ns avons déjà eu des remarques ns ddant de justifier pourkoi ns navons pas retenu l entreprise la  mieux disante.Mais là gros doute sur la note de VT donnée par l archi à lentreprise,on estime que les deux 1ères entreprises auraient du avoir même note technqiue, ce qui modifie le classement l entrepirs  choisie passerait 2ème..

Que pouvons nous faire à part espérer un miracle???le chef veut absolument modifier le choix!!!!!

[habitat34]

HELP!!

[market]

Si je la reformule, ta question serait : comment faire annuler la décision d'attribution d'un marché qui a été passé puis notifié régulièrement ?

En fonction de ce que tu as invoqué plus haut comme argument, voici de la lecture :

http://eur-lex.europa.eu/smartapi/cgi/sga_doc?smartapi!celexplus!prod!CELEXnumdoc&lg=fr&numdoc=61995A0019

Si je suis à côté de la plaque désolée. Mais je n'ai pas pu résister à ton appel à l'aide. ;-)))))))

[Kpiaf]

@ Market : C'est moi ou est-ce que ton lien ne fonctionne pas ?

[habitat34]

nous avons juste envoyées les lettres art 46 et pas encore les lettres de rejet..on a une ptite chance??

[RV]

nous avons juste envoyées les lettres art 46 et pas encore les lettres de rejet..on a une ptite chance??

Y faudrait réunir à nouveau votre CAO ou du moins changer le PV, non?

[habitat34]

on pensait réunir la CAO pour réattribuer le marché et informer le candidat à qui on a envoyé la lettre art 46 qu on sest rendu compte d une erreur est ce possible?

[market]

@ Market : C'est moi ou est-ce que ton lien ne fonctionne pas ?

Non c'est moi. désolée.
Pfff...le dieu de la technologie n'est décidément pas avec moi.....

Je tente à nouveau l'aventure ;-)