Pièces DCE contradictoires

[gluf]

Bonjour à tous,

Quelles sont les conséquences d'une consultation qui a été lancée avec des documents contenant des infos contradictoires ?

Ex : RC prévoyant la possibilité de variante et l'AAPC prévoyant le contraire ?

Merci d'avance 

[CAPATL]

Je ferai prévaloir l'AAPC, puisqu'il a pour objet d'informer les candidats et qu'en fonction de son contenu, ceux--ci retirent ou non le DCE. Donc dans le cas de votre consultatio, pas de variante autorisée. Il vous reste donc à espérer que vous ne recevrez pas d'offre variante et dans ce cas-là, pas de souci.
Si vous en recevez, ce sera + compliqué. Il vous faudra sans doute déclarer sans suite.

[agglo92]

+1

[basilic]

Je connais au moins une jurisprudence de TA qui a empêché la signature d'un marché suite à un référé précontractuel pour cette histoire de variantes et de contradiction dans les pièces...

[ck]

Ne peut-on pas publier un avis rectificatif dans ce cas pour remettre tout au carré ?

[agglo92]

Plutôt modifier le DCE dans ce cas-là... Sauf à ce que vous souhaitiez autoriser les variantes...