modification de programme après l'approbation APD

[garcimore]

Bonjour

Encore une petite question en fin de journée!!

On a un projet de construction qui traine  depuis plusieurs mois , voire plus. Finalement , alors que tout semblait se débloquer , patatras, refus de signature du permis de construire par les directeurs.

motifs :  le batiment est surdimensionné, il y a une travée ( allée) de trop , alors que l'aps et l'apd sont validés depuis longtemps et qu'on allait laincer les consultations travaux avant l'été .

Bref cette nouvelle décision implique de recalculer la charpente, et tout le reste .

En revanche, l'architecte a t il droit à une indemnité quelconque et si oui sur la base de quel texte? j'ai rien trouvé dans la loi mop . ou alors est ce que je recalcule simplement sa rémunération sur la base des nouveaux travaux ! cela ne me semble pas logique car il aurait travaillé gracieusement!!

[speedy]

analyse des causes et lien des causes à effet ....
vous semblez dire que DCE prêts conforme à APD validé par le MO :
donc oui il faut payez le surcroit de travail !

[garcimore]

Je suis d'accord avec vous pour rémunérer le surplus de travail mais sur quelle base?
le cout des travaux devrait diminur que je ne peux donc appliquer le taux de rémunération cette cette base

[lepouch]

Il ne faut JAMAIS appliquer un taux de rémunération dans un marché de MOe !
La loi MOP précise qu'il s'agir d'un FORFAIT de rémunération.
Dans votre cas, vous pouvez engager la négociation en estimant une part de la mission APD.
Par exemple, si cette partie était valorisée à hauteur de 30 000 ¤, vous pouvez estimer qu'il convient de reprendre à 50 % le projet et que l'avenant fera 15 000 ¤.
Les autres missions ne seront pas modifiées