Avenant révision des tranches annuelles de rémunération

[Semtram]

Bonjour à tous,

Interrogation sur la révision de la rémunération d'un avenant (tranche annuelle de rémunération) à un marché sur plusieurs années, comment révise t-on la tranche annuelle de rémunération, par rapport à la date de signature de l'avenant ou par rapport à la date de signature du marché initial ? Existe t-il de la jurisprudence ?

Merci pour vos éléments

[tragique_fernand]

Bonjour à tous,

Interrogation sur la révision de la rémunération d'un avenant (tranche annuelle de rémunération) à un marché sur plusieurs années, comment révise t-on la tranche annuelle de rémunération, par rapport à la date de signature de l'avenant ou par rapport à la date de signature du marché initial ? Existe t-il de la jurisprudence ?

Merci pour vos éléments

Normalement le montant de l'avenant doit être établi en valeur du mois Mo du marché (mois de remise de l'offre initiale) et il est donc révisé dans les conditions fixées globalement au marché.
Sinon, s'il est établi en valeur du mois M (mois d'établissement de la proposition d'avenant), l'avenant a du prévoir une clause de révision spécifique :-)

[speedy]

un Brestois ?

[tragique_fernand]

un Brestois ?

gné ?