épineux problème !!

[berder]

Un candidat n'a pas reçu dans son DCE le planning des travaux et la DPGF. Il a fait une offre de prix sur cette base. Le MOE lui demande en cours d'analyse de remplir la DPGF ce qu'il fait mais en modifiant son offre de prix.

Il refuse que cet élément soit considéré comme une modification de l'offre car il n'avait pas ce document à l'origine. Nota : on est en AOO donc si modification offre plus valable.

Le dossier certes peut-être incomplet lui a été adressé plus de 15j avant la date limite, le RC mentionnait la liste des pièces. Il n'a pas demandé à ce moment la les pièces manquante ni ne les a téléchargé.

Pour moi, il n'avait qu'à demander les pièces manquantes en temps et en heure et répondre sur cette base. Dès lors qu'il n'a pas utilisé cette possibilité, il ne peut s'en prendre qu'à lui même.

D'autres positions ?

[bellecourgette]

La même que la tienne.

[Coccy]

je pense comme toi! ;-)

[berder]

super ton nouvel avatar bellecourgette !!

[bellecourgette]

Merci merci.

[Ororo Munroe]

comme les autres

mais pour éviter une contestation, j'ai rajouté une phrase dans mon RC qui dit grosso modo que le candidat est réputé recevoir l'intégralité des pièces etc ...

[goran]

ben quand j'ai lu y'a pas longtemps qu'une erreur dans une adresse mail ds un AAPC devait donner lieu à rectificatif ... avec la mention d'Ororo peut être .. mais sinon j'ai un doute ...

[Kpiaf]

C'est vrai que ça paraît un peu sec comme raisonnement mais on peut faire un parallèle avec les problèmes posés par les notifications de décisions : lorsqu'un administré reçoit une notification incomplète, il doit lui même déceler son caractère incomplet et il ne peut se prévaloir de ce que la notification est incomplète pour estimer que le délai de recours
ne coure pas sauf à réclamer les pièces ou informations manquantes (dans les délais de recours naturellement).
Enfin, bref... Je ne suis pas certaine que ça fasse avancer le débat ! ;-)