avance et tranche optionnelle

[jcc]

Bonjour,
Si on affermie une tranche optionnelle pour verser l'avance de celle-ci doit-on attendre le remboursement de l'avance de la tranche ferme.
Sorry je ne suis pas très bonne en liquidation.

[fanchic]

Bonjour,
Si on affermie une tranche optionnelle pour verser l'avance de celle-ci doit-on attendre le remboursement de l'avance de la tranche ferme.
Sorry je ne suis pas très bonne en liquidation.

Non, elles sont autonomes :
Article R2191-14 Pour chaque tranche affermie, lorsque le montant de l'avance est inférieur à 80 % du montant toutes taxes comprises de la tranche, son remboursement doit être terminé lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint 80 % du montant toutes taxes comprises de la tranche affermie. Dans les autres cas, dans le silence du marché, l'avance est intégralement remboursée

[Ponta]

Même avis.

Ce qui paraît logique, vu que des tranches peuvent être d'un montant important et nécessiter le coup de pouce de l'avance.

[speedy]

idem
d'autant plus que souvent des temporalités différentes ....