Oubli fourniture de pièces

[tagadagala]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de prestations de services, il est indiqué dans les pièces fournies un cadre de mémoire technique et un cadre de mémoire environnemental. Or, ces 2 pièces ont été oubliées par nos services. Nous n'avons pas eu pour autant des demandes des opérateurs économiques.
La procédure vient de se terminer et nous nous apercevons de cet oubli qu'après la DLRO.
1/Est-il possible de fournir ces pièces aux candidats alors que la procédure est en AOO ?
Merci

[speedy]

si ce n'est pas déterminant alors pourquoi les  lister dans le DCE ? ce sera juste un élément justifiant un avenant à la hausse  ....  vous allez prendre le risque ? 

si les dites pièces sont importantes et déterminantes pour établir une offre correcte alors la consultation est morte, en AO vous ne pouvez pas rattraper ...

[tagadagala]

oui ces pièces participent à l'analyse des offres et leurs dispositions font l'objet de notes.
certes les cadres n'ont pas été fournis alors que listés mais il était demandé de déposé un mémoire technique et un mémoire environnemental (sans parler de cadre). Ne pouvaient-ils donc pas les fournir eux-même ?
enfin, cela ne résoud quand même pas le problème

[tagadagala]

cette procédure concerne un marché d'assurance rc. dans une autre procédure (assurance flotte), les pièces ont été mises et les mêmes candidats ont répondu. Ces mémoires contiennent des dispositions générales. Ne pourrait-on pas les retenir pour la RC ? Je connais déjà la réponse mas le risque vous semble-t-il important ?

[hpchavaz]

Tout est ici dans l'interprétation à la virgule près des clauses de votre règlement de consultation,

[speedy]

en fait s'agit il des cadres de réponse pour les mémoires techniques ?  si oui faut faire avec les réponses obtenues point barre !

faut vraiment clarifier l'énoncé ! 

[Mathieu]

cette procédure concerne un marché d'assurance rc. dans une autre procédure (assurance flotte), les pièces ont été mises et les mêmes candidats ont répondu. Ces mémoires contiennent des dispositions générales. Ne pourrait-on pas les retenir pour la RC ?

si les informations sont générales et non spécifiques au lot, oui vous pouvez les retenir

éventuellement une demande de précision pour confirmer qu'elles s'appliquent à l'autre lot

[tagadagala]

ok-c'est ce que je vais faire.
Les sous-critères de chaque mémoire sont notés. Ils apparaissent dans le RC  de la procédure assur. RC
Et les mémoires techniques déposés dans la procédure flotte contiennent bien l'ensemble de ces sous-critères.
Merci

[Vivaelparaguay]

oui dans ce cas pas la peine de prendre des risques en ajoutant les pièces après DLRO, si tous les critères, sous critères, éléments d'appréciation étaient bien présents dans le RC. (et puis s'ils ne l'étaient pas, déclaration sans suite !). Surtout avec un marché d'assurance, le genre de candidat avec un service juridique bien affûté !