montant forfaitaire et montant unitaire..

[anneclaudie]

bonjour,
j'ai un marché d'étude de faisabilité avec un prix forfaitaire.
Nous avions prévu la possibilité de passer des commandes complémentaires pour des prélèvements et analyse avec des prix unitaires.
Je n'ai pas mis (par erreur) de montant maximum sur ces commandes supplémentaires.

Le service a passé déjà un avenant sur le prix global et forfaitaire à +8%.
La trésorerie me demande un justificatif pour payer ces commandes supplémentaires.
Est-ce qu'un avenant pour préciser que le montant des commandes sera de 8000 € max comme estimé dans le DQE peut convenir ?
mais du coup, ce montant maximum de commande : est-ce que je dois le prendre en compte dans le montant global du contrat et donc dans le pourcentage d'augmentation ?
je savais que ce dossier était mal monté....

[speedy]

pour moi c'est OK 

[anneclaudie]

pour moi c'est OK 

ok, je fais un avenant mais je n'intègre pas ces 8000 dans le pourcentage d'augmentation?

[hpchavaz]

Il faut pour le respect du seuil des 10% prendre en compte le cumul de l'avenant déjà passé et de celui à intervenir.

[fanchic]

mais du coup, ce montant maximum de commande : est-ce que je dois le prendre en compte dans le montant global du contrat et donc dans le pourcentage d'augmentation ?
je savais que ce dossier était mal monté....

Oui vous devez prendre en compte l'ensemble de la rémunération pour évaluer le % d'augmentation

[anneclaudie]

dans la décision signée, j'avais indiqué le montant des 8000 €.
Si je rédige l'avenant en précisant que l'article a de l'ae est corrigé comme suit : max de 8000 € et qu'il s'agit d'une omission..
Je suis obligée de le prendre en compte dans le %?

Parce que cela veut dire que je suis coincée pour les avenants, je suis au taquet des 10 %

[speedy]

suivant la formulation exacte on pourrait recalculer pour le premier avenant sur Forfait initial plus  8000€ 
en expliquant bien qu'il s'agit de rattraper un oubli par nature involontaire  (il y a bien une trace dans votre DQE, non ? )

[Ponta]

Est-ce que ces prélèvements et analyses complémentaires ne pourraient pas faire l'objet d'un marché à part ?
Est-ce que ceux-ci rentrent vraiment dans l'objet du marché ou en sont-ils un peu éloignés ?

S'ils son détachables de ce marché, le gré à gré à 8 000 € pourrait être possible.

[anneclaudie]

suivant la formulation exacte on pourrait recalculer pour le premier avenant sur Forfait initial plus  8000€ 
en expliquant bien qu'il s'agit de rattraper un oubli par nature involontaire  (il y a bien une trace dans votre DQE, non ? )

Mon avenant est déja notifié...
C'est la tréso qui me demande de régulariser..
A part passer sur du gré à gré, je suis un peu beaucoup coincé...