Prolongation des offres

[doudounette2]

Bonjour à tous ,

Je sollicite votre avis de praticiens concernant une situation survenue lors d'une procédure de consultation (DCE) pour un marché de fournitures (vaisselle et verrerie)

Nous demandons une prolongation du délai de validité des offres.
Tous les candidats ont accepté, sauf un. Ce dernier n'a déposé aucun document du DCE, mais uniquement un extrait SIRENE mentionnant une activité de "nettoyage de bâtiment".

- Doit-on relancer/reprendre la procédure à cause de son absence de réponse ?
- Peut-on simplement éliminer son offre (incomplète + hors objet) et poursuivre avec les autres ?

Merci pour vos avis de praticiens !

[hpchavaz]

Si je comprends bien, cet opérateur économique, n'a pas présenté d'offre mais cependant vous lui avez demandé de la prolonger. 

Il aurait été plus simple de finaliser l'analyse des candidatures et de de ne pas l'interroger. Cependant je vois mal comment il pourrait tirer un motif de votre demande.

[Ponta]

Bonjour,

Si le pli du candidat ne comporte qu'un extrait Siren, son pli est fortement incomplet. Sa candidature et son offre sont irrégulières. Devant la forte incomplétude du pli, il ne me paraît pas possible de le régulariser même en MAPA.

Partant de ce constat, son pli est éliminé. Il sort de la suite de la procédure et n'est pas éligible à une demande de
prolongation de validité de son offre.

La phase de prolongation de validité des offres ne concerne dès lors que les offres régulières ou susceptibles de le devenir en cas de négociation ou régularisation. Si celles-ci ont toutes accepté de prolonger, la procédure continue valablement pour celles-ci.

[Ponta]

Quant à l'erreur de demande de prolongation de validité des offres au candidat défaillant, c'est pas bien grave. Cela ne vicie pas la procédure au point de la déclarer sans suite.

Son offre étant proche du néant, son maintien de validité n'aurait conduit qu'à maintenir un extrait de siren. Et de plus, la demande de maintien de validité d'une offre n'est pas une demande de régularisation ou de négociation. Il ne pouvait pas produire d'autres documents susceptible de lui octroyer la moindre chance d'être attributaire de votre marché. Un juge n'annulerait pas votre procédure puisque les chances d'attribution de ce candidat sont de zéro.

[doudounette2]

Bonjour,

Je vous remercie pour toutes vos réponses .