j'ai un doute.. % avenant..CAO

[anneclaudie]

Bonjour,
J'ai passé récemment un avenant +5% en CAO (procédure formalisée).
J'ai encore un avenant sur le même contrat (bah oui, pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué).
Le montant de cet avenant serait faible.

Si je cumule avec avenant 1, je serai encore au-delà du seuil et je devrai réunir la CAO.

C'est bien ainsi qu'il faut calculer ?
En résumé, étant déjà à +5 % sur le premier avenant, les prochains passeront obligatoirement en CAO.
Ok ?

[speedy]

oui sauf si le cumulé revient en dessous du seuil de 5%  

[Ponta]

Même analyse.
Il faut cumuler les montants des avenants précédents à celui du projet d'avenant à passer. Le calcul se fait lot par lot.

[speedy]

Même analyse.
Il faut cumuler les montants des avenants précédents à celui du projet d'avenant à passer. Le calcul se fait lot par lot.

en fait par marché signé, le mot lot fait référence à la phase de consultation/passation et pas à l'exécution