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Marché à prix unitaire sur quantités exévcutées

Démarré par Lti, Juillet 10, 2026, 12:38:24 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Lti

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché ordinaire à prix unitaires sur quantités réellement exécutées,nous avons un nouveau besoin et ce dernier impacte certains prix unitaires du BPU.

Nous devons prendre un avenant pour acter cette modification qui est indépendante de l'application de la clause de révision de prix.

Pouvez-vous m'éclairer sur la méthode à utiliser dans ce cas de marché pour calculer le pourcentage d'augmentation de l'avenant ?

Merci pour vos lumières


lepouch

Si marché ordinaire, vous avez un DQE, non ?
Cela permet d'identifier le montant du marché ...

Lti

oui il y a un DQE.

donc est-ce-que c'est bien sur la base des quantités estimées dans ce DQE que je dois calculer l'impact de l'avenant ?



lepouch


Ponta

Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

lepouch

C'est un marché ordinaire.
Donc le montant du marché (pas de mini, ni max), c'est le montant estimé sur le DQE.

hpchavaz

Qu'est ce qui est contractuel en matière de montant ?

Nous dire de quel type de marché il s'agit pourrait nous aier à comprendre : marché de travaux ou marché de téléphonie ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

dans tous les cas vous aviez un montant contractuel initial et désormais un nouveau montant prévisionnel.... où se situe le problème  ? 
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Citation de: speedy le Juillet 10, 2026, 03:04:38 PMdans tous les cas vous aviez un montant contractuel initial
En comptabilité publique, sans doute, compte tenu de ce que j'ai compris des exigences des comptables publics.
Mais dans un autre cadre, il pourrait y avoir d'autres dispositions notamment sur les abonnements. 
D'où ma question précédente : de quoi s'agit il ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Lti

bonjour,

Il s'agit d'un marché de services (réalisation de repas).

Ce sont les prix du BPU qui sont contractuels.

Nous avions fixés un montant maximum.

Ce prix ont subi des révisions de prix prévus par le marché et ce sont certains de ces prix unitaires vont être impactés par une hausse pour prendre en compte un nouveau besoin.

en fait, je cherche à savoir sur quoi je dois me baser pour calculer le pourcentage d'augmentation engendré par cette modification

 

speedy

vous aviez un DQE initial, non ?
vous avez un nouveau DQE prévisionnel avec quelques lignes supplémentaires , non ?
alors % d'augmentation = (nouveau DQE prévisionnel -  DQE initial)  /  DQE initial
What else ? 
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Lti

j'ai un DQE initial mais il n'y a pas de nouvelles lignes.

La modification se ferait sur des prix existants au BPU

hpchavaz

#12
Le DQE initial est il contractuel ?
A défaut son montant est-il contractuel, par exemple du fait de son report dans l'AE ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Lti

non le DQE n'est pas contractuel, seuls les prix unitaires et le montant maxi le sont

speedy

pas compris pourquoi les PU sont modifiés, si ces PU ont déjà été utilisés il faudrait reprendre la facturation ....
risque de favoritisme ....la vraie solution c'est de créer de nouveaux PU pour le futur en explicant l'augmentation réelle des coûts ! 
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !