Défaillance co traitant

[Commandeepubliquee]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de maîtrise d'œuvre, le cotraitant acousticien (dont la part est de 3 300euros) est défaillant et malgré les mises en demeure, aucun retour. La mandataire souhaite résilier le co traitant, mais j'ai vu une décision de CE de 2022 qui indique qu'il ne peut y avoir d'avenant pour substituer un nouveau co traitant.

Comment faire ?
Passer en sous traitance ? Ou obligation de relancer une consultation pour 3 300euros HT?

Merci

[speedy]

mandataire solidaire ?

[Commandeepubliquee]

mandataire solidaire ?

Groupement conjoint avec mandataire solidaire oui

[speedy]

Il faut mettre en demeure le titulaire de faire face à ses obligations de solidarité, à lui de trouver un autre partenaire, le plus simple en sous traitance de sa part et vous ferez un certificat administratif constant la défaillance du cotraitant et transférant de fait sa part financière au mandataire (pas d'avenant car le défaillant risque de traîner/refuser de signer) 

[Commandeepubliquee]

Il faut mettre en demeure le titulaire de faire face à ses obligations de solidarité, à lui de trouver un autre partenaire, le plus simple en sous traitance de sa part et vous ferez un certificat administratif constant la défaillance du cotraitant et transférant de fait sa part financière au mandataire (pas d'avenant car le défaillant risque de traîner/refuser de signer)

Quand vous dites titulaire vous parlez du mandataire ?
Justement nous avons mis en demeure  le mandataire ainsi que le cotraitant, et le mandataire ne souhaite plus traiter avec cet acousticien, il recherche un autre partenaire mais comment formaliser ?
Au frais et risque de l'acousticien initial? Ou résilier avec cet acousticien défaillant ?


A savoir que nous sommes une ESH et nous n'avons jamais utilisé de certificat administratif,

Merci

[Filomène]

proposez la sous-traitance du coup si vous n'avez pas exclue cette prestation de la sous-traitance possible.
Perso je mets des clauses de réexamen désormais pour la défaillance d'un cotraitant

[Commandeepubliquee]

proposez la sous-traitance du coup si vous n'avez pas exclue cette prestation de la sous-traitance possible.
Perso je mets des clauses de réexamen désormais pour la défaillance d'un cotraitant

De ce fait l'acousticien ou le mandataire propose la sous traitance ?

Merci

[speedy]

le plus simple et rapide c'est l'acousticien
mais comme il ne réagit pas  ..... 

[Commandeepubliquee]

le plus simple et rapide c'est l'acousticien
mais comme il ne réagit pas  .....

Sinon nous pouvons résilier avec l'acousticien et le mandataire sous traite la mission ?

[speedy]

oui

[Filomène]

j'aurais fait ça également.
bonne journée