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nombre de titulaires pour un accord cadre multi attributaires

Démarré par Lti, Juin 01, 2026, 10:24:14 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Lti

Bonjour,

doit-on obligatoirement limiter le nombre de titulaires à un accord cadre multi attributaires à MS ?

Si oui, lorsque l'AC est alloti, doit-on fixer cette limite par lot ?

merci pour votre éclairage

Mathieu

1) oui car c'est important pour les candidats à l'AC de savoir combien ils auront de concurrents au stade MS
1) oui

quel est ce besoin qui nécessiterait un nombre infini de titulaires ?

Lti


Mathieu

ok

mettez 10 ou 15 titulaires s'il faut  ;)  ou voyez les conditions offertes par le groupement de commande de votre syndicat d'énergie local

Lti