avenant de +168%

[mighty]

Coucou la Team
Soit un Marché de Moe < 40K€ HT. Il était à 15K€ HT à notification. Aujourd'hui le programme a doublé quasiment et la mission Moe passe de 20K€ à 40K€HT.
L'avenant est de +168%....

Alors bien sur c'est lunaire comme augmentation mais les montants étant petits le % augmente forcément de façon exponentielle.

Je suis partagé sur le traitement de ce dossier. Perso j'aurais validé l'avenant en l'état en disant c'est moche mais bon. Ma juriste a déjà proposé la solution et indique qu'il faut résilier le marché et faire un nouveau contrat avec la même équipe. Qu'en pensez vous de sa solution ?

[lepouch]

Les deux solutions me semble acceptables ...

[Mathieu]

Ma juriste a déjà proposé la solution et indique qu'il faut résilier le marché et faire un nouveau contrat avec la même équipe. Qu'en pensez vous de sa solution ?

perso j'aurais eu la flemme et j'aurais opté pour la solution avenant tant qu'on reste sous les seuils

mais bon, s'il faut faire plaisir...

reste qu'avec une résiliation, la question d'une indemnité risque d'être abordée mais entre gens raisonnables on peut certainement s'arranger

[lepouch]

Peut-être que la solution d'un nouveau marché est plus "propre" vis à vis de l'obligation des règles de transmission des données essentielles de la commande publique ...

[R.J]

De la MOe à 20 k au départ, ce n'est pas l'opération du siècle, mais j'ai tendance à me méfier de la résiliation des contrats de MOe et des conséquences qui sont susceptibles de s'y attacher.

Quand bien même au final, entre un nouveau contrat - qui emporterait novation - ou un avenant, il n'y a pas nécessairement de grosses différences de fond.

Reste que formellement, la rédaction d'un nouveau contrat impliquera peut-être plus de travail, notamment pour le relier au premier, d'un point de vue des garanties, là où un avenant serait probablement plus simple.

[speedy]

Comme RJ je n'écarterais pas l'avenant d'un revers de main. Ensuite mon vrai problème serait de faire passer un message aux opérationnels pour éviter que cette situation se renouvelle .... 

[Vivaelparaguay]

Le tout restant inférieur au seuil, dire qu'il faut résilier puis refaire un contrat avec la même équipe, c'est par pur plaisir de produire de la paperasse ou bien ?

[hpchavaz]

L'avenant étant illégal, toutes les solutions sont bonnes ...

[Ponta]

Avec les nouveaux seuils (60 k€), je partirai sur un nouveau contrat.
Au cas où le programme change encore....

[speedy]

Avec les nouveaux seuils (60 k€), je partirai sur un nouveau contrat.
Au cas où le programme change encore....

  c'est vrai que vu sous cet angle ....   donc avec un redémarrage à zéro et mise en concurrence réelle 

[mighty]

non là l'idée c'est clairement de repartir sur un contrat complémentaire avec une mission partielle du coup (?) pas réfléchi d'ailleurs à ça. C'est légal ça ?

[speedy]

c'est certain que si c'est du bâtiment  il faut que les différents contrats recouvrent la mission de base avec le même titulaire !
seuls cas dérogatoires  : mort de l'architecte, résiliation pour faute, blocage sur la négociation de la modification du contrat (avenant ou autre forme)  ....

[mighty]

ben ouai mais si je repars en mission de base ça veut dire qu'il va me chiffrer zéro ? La Moe partielle est itnerdite c'est ça ?