Marché de travaux DQE - Modification des quantités

[marine29850]

Bonjour,

je suis prise d'un doute sur un marché de travaux : nous avons un DQE avec une quantité estimative.

il est indiqué dans l'AE que les quantités ne sont qu'indicatives. le candidat avait renseigné dans son AE le montant correspondant au total du DQE.

La quantité du DQE sur une ligne de matériaux a besoin d'être légèrement augmentée. Dois je formaliser cela par un acte spécifique ou bien le paiement de la facture sera suffisant ?

Je n'ai jamais eu ce genre de cas...

MErci par avance pour votre aide et bonne journée

[Mathieu]

si c'est une modification légère, autant laisser comme ça. bidouiller le DQE après avoir reçu les offres, ça fait louche...

[speedy]

donc marché à PU en cours d'exécution , exact ?
oui il faudra payer les quantités réalisées, quantités déterminées suivant les indications du BPU.
Ensuite on ne regarde pas les écarts ligne par ligne mais si le total général dépasse ou non le montant total général signé, dans ce dernier cas uniquement on fait un avenant (rare sont les TPM qui ne l'exigent pas alors que la logique ne l'impose pas)

et d'accord avec Mathieu entre la DLRO et la notification du marché on ne modifie pas les quantités en dehors de mise au point vraiment documentée comme par exemple une variante .... 

[Mathieu]

après relecture de la question il est effectivement fort probable que le marché soit en cours d'exé    donc voir réponse de speedy

[Ponta]

Le DQE sert à juger une offre. Il n'est pas contractuel.
Modifier un DQE pendant cette phase de jugement est périlleux. Un candidat classé 1er avec le DQE d'origine qui soudainement devient second après mis à jour du DQE, pourrait attaquer au contentieux.

Si le DQE sert à l'exécution du marché, c'est un contre-sens. Le DQE n'a pas valeur contractuelle.
Vous devez simplement construire votre bon de commande avec les prix du BPU. Et dès lors, le DQE n'ayant plus d'utilité dans la phase d'exécution, la question de sa modification n'a pas de sens.

[hpchavaz]

Si le DQE sert à l'exécution du marché, c'est un contre-sens. Le DQE n'a pas valeur contractuelle.
...

Oui

Vous devez simplement construire votre bon de commande avec les prix du BPU.

Quel bon de commande ?

[marine29850]

je me suis mal exprimée pardon..nous sommes sur la phase d'execution et effectivement l'idée n'était pas de modifier le DQE 

je vais faire un avenant comme c'est conseillé par Speedy, au moins tout sera clair !

Merci beaucoup pour votre réactivité et belle journée à vous !

[hpchavaz]

Nous ne savons pas si le DQE est contractuel.
Nous ne savons pas si les dispositions du CCAG Trx concernant les variations de quantités sont applicables.
Nous ne savons pas s'il s'agit bien d'un marché et non pas un accord-cadre
Nous ne savons pas si s'agissant d'un marché simple, il correspond bien à un projet.
Nous ne savons pas l'ampleur des modifications de quantités.
Nous ne savons pas les raisons de ces modifications.
Nous ne savons pas s'il y a eu des OS.
Nous ne savons pas si ces OS, ont donné lieu à des réserves.
...


Mais nous savons qu'un avenant va être établi pour que tout soit clair.