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Modèle lettre de commande - AC à bons de commande

Démarré par nassou, Avril 17, 2026, 11:57:18 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

nassou

Bonjour,

Disposez d'un modèle type de lettre de commande mentionnant les éléments nécessaires dans le cadre d'un accord cadre à bons de commande?

le bon de commande doit être établi en fonction du besoin recensé avec des délais d'exécution mentionnés et non une lettre de commande mensuelle ou bimensuelle intégrant une commande du mois et répartition d'exécution sur 2 mois.

Merci.

Mathieu

c'est quoi une lettre de commande ? un super bon de commande ? une fusion entre l'ordre de service et le bon de commande ?

perso si j'ai des choses à dire (en plus des quantités commandées) je les dit dans le bon de commande

nassou

Citation de: Mathieu le Avril 17, 2026, 12:08:44 PMc'est quoi une lettre de commande ? un super bon de commande ? une fusion entre l'ordre de service et le bon de commande ?

perso si j'ai des choses à dire (en plus des quantités commandées) je les dit dans le bon de commande

lettre de commande, fiche de commande et bon de commande c'est la même chose. Il me semble que seule la présentation et/ou le libellé  change

hpchavaz

Il me semble qu'il faut éviter de tout mélanger.

En commande publique, un bon de commande doit s'entendre comme un document d'éxécution d'un accord cadre à bon de commande.

Et l'on a tout intéret à réserver "lettre de commande" aux commandes "légères"(*) hors accords cadre à bon commande.

Un problème est que des logiciels types ERP appellent les deux "bon de commande" sans distinction.

*) Qui forment néanmoins des marchés au sens du CCP.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.