Modification offre tarifaire en AOO

[mighty]

Coucou les amis. Soit un AOO de maintenance avec BPU/DQE. Une offre nous interpellait car un tiers moins cher que la moyenne des offres. Après analyse des prix unitaires, certains prix étaient incohérents selon l'expert technique.
Nous avons fait un courrier d'offre anormalement basse. La réponse du fournisseur est claire : nous demandions deux maintenances/an, il en a chiffré qu'une. Aussi, il nous indique qu'il faut doubler tous ses prix.

On est donc dans le cas classique. Deux choix s'offrent à moi :
- soit on déclare son offre irrégulière car modification importante et offre intangible AOO
- soit je le réintègre mais toute façon il arrive 4ème du coup (car avant il était premier avec son offre financière basse).

Vous feriez quoi ? Je me dis que techniquement il vaut mieux la jouer cool et dire à l'entreprise on a pris en compte vos modifs mais vous êtes éliminés. Non ?

Mais on est aussi d'accord que normalement en théorie pure je dois l'éliminer. Je révise mes gammes

[Mathieu]

on peut régulariser dans toutes les procédures à condition de ne pas modifier les caractéristiques substantielles

si on multiplie l'offre par deux, est-ce que les caractéristiques substantielles de l'offre sont modifiées ? p't'être bin qu'oui, p't'être bin qu'non. En faveur du oui : l'offre est doublée. En faveur du non : doublée, et alors ? c'est juste une quantité estimative qui passe de 1 à 2, en accord-cadre ça n'a rien de choquant, on pourrait même considérer que ce n'est qu'un problème de DQE et pas un problème de BPU.

au final, je pense que je ne prendrais pas de risque si les pièces de mon marché étaient parfaitement claires sur la question des 2 visites par an, mais que je le prendrais si elles ne l'étaient pas (pourquoi le candidat s'est trompé, le BPU et le DQE sont-ils si clairs que ça ?)

[Mathieu]

doubler tous ses prix

ça m'étonne un peu car les visites préventives ne sont qu'une fraction du prix global sur un marché de maintenance

y'a tout le curatif et le prix des pièces à rajouter, et eux ne sont pas multipliés par deux

[hpchavaz]

Pour moi l'offre est irrégulière et irrégularisable en AO.
L'"erreur" n'est pas purement matérielle.

[Vivaelparaguay]

Pour moi l'offre est irrégulière et irrégularisable en AO.
L'"erreur" n'est pas prurement matérielle.

"ah mince on s'a plantés, on a chiffré 1 alors que c'était 2".

L'intention est claire, l'erreur aussi, le prix n'était pas cohérent et le devient. Pour moi c'est un peu limite mais régularisable. Diriez vous que c'est une erreur purement matérielle si l'erreur était de x10 au lieu de x2 ? Faudrait il faire de plus grosses boulettes pour pouvoir être régularisé ?

Et effectivement, avec une offre qui arrive 4eme personne ne peut s'estimer lésé et ça sera plus diplomate vis à vis du candidat, je suis toujours mal à l'aise avec l'élimination consécutive à une question de l'acheteur, ça se comprend pour les juristes mais pas pour les gens normaux :

Acheteur : "-pouvez vous nous expliquer pourquoi tel truc ne tient pas debout dans votre offre ?"
Entreprise : "-ah on avait mal compris, alors voilà, on corrige le tel truc, maintenant c'est cohérent"
Acheteur : "-ah d'accord, merci, vous êtes donc viré"
Entreprise : "-         "

[Ponta]

La question primordiale est de savoir si le nombre de maintenances par an, était indiqué dans le DCE.

Si c'est le cas, le candidat n'avait qu'à bien lire. Tant pis pour lui.

Si c'est pas indiqué, il faudra se poser la question de pourquoi les autres candidats sont parties sur 2 maintenances par an. Si cela semblait évident, pas de pitié.

Se la jouer cool en régularisant me semble excessif. Si tu as un contrôle ou un contentieux, tu vas être embêté.

[Vivaelparaguay]

La question primordiale est de savoir si le nombre de maintenances par an, était indiqué dans le DCE.

Si c'est le cas, le candidat n'avait qu'à bien lire. Tant pis pour lui.

En cas de contentieux tu pourrais être embêté, c'est vrai.

Mais je rappelle quand même que le but de l'opération c'est de contracter avec la meilleure offre et d'ouvrir l'accès à la commande publique, on est pas là pour évaluer la compréhension de lecture des candidats, ni pour faire de la morale en considérant que ceux qui avaient bien lu et compris du premier coup sont plus méritants.

débat intéressant où les deux positions trouveront des arguments valables...

[speedy]

partant du fait que l'énoncé est fiable "  nous demandions deux maintenances/an, il en a chiffré qu'une."  alors en AOO il est out si on  peut dire "rectification évidente d'erreur manifeste"  en x2 certains PU .

[Vivaelparaguay]

partant du fait que l'énoncé est fiable "  nous demandions deux maintenances/an, il en a chiffré qu'une."  alors en AOO il est out si on ne peut pas dire "rectification évidente d'erreur manifeste"  en x2 certains PU .

on est plus en 2011 où seule la rectification évidente d'erreur manifeste était admise suite à la JP du département des Hauts de Seine, dans un contexte fort de principe d'intangibilité de l'offre.

entre temps le code de la commande publique est venu permettre les régularisation de manière plus large, avec cette condition qui n'a aucun sens "ne pas modifier substantiellement l'offre" qu'on interprète comme on peut...

[fanchic]

C'est une OAB, l'opérateur a bien confirmé qu'il a chiffré sans pouvoir exécuter

[mighty]

ben justement je suis entre les deux d'ou mon sujet. Le BP était clair : deux maintenances/an dans le forfait.

Mais j'hésite entre la version diplomate vs la version juridique....

[speedy]

c'est surprenant ces positions
pourquoi une demande d'explications sur OAB ne pourrait pas déboucher sur une erreur manifeste dont la rectification est évidente  ?
pourquoi refuser une porte entre-ouverte alors que la porte semblait fermée et que le souhait semble être portes ouvertes  quelque soit le cas  ?  que proposer dans le cas exposé pour interpréter " ne pas modifier substantiellement l'offre" ?

[speedy]

ben justement je suis entre les deux d'ou mon sujet. Le BP était clair : deux maintenances/an dans le forfait.

Mais j'hésite entre la version diplomate vs la version juridique....

et la troisième voie ? 

[mighty]

Quelle est elle ?

Là j'ai réceptionné la contre offre si je puis dire. Mais le gars a modifié tous ses prix. Il n'a pas fait x2. Donc on d'accord que je l'élimine.

[Mathieu]

bon là c'est mort...