Négocier une variante irrégulière sans offre de base ?

[An Erminig]

Bonjour,

Soit un MAPA pour de l'éclairage. Nous n'autorisons pas les variantes car le besoin est bien défini.

Dans le CCTP nous demandons 24 points lumineux, et un candidat nous propose 18 points lumineux sans avoir répondu à notre demande qui est de 24 points lumineux.
Pour lui, 18 points suffisent à remplir nos besoins. Pour nous il en faut 24.
. Évidemment, avec 1 tiers de points lumineux en moins, il est moins cher.

1°) Peut-on considérer cette offre comme une variante ? Si oui son offre doit être rejetée.

Une offre qui propose une variante non autorisée peut aussi être considérée comme irrégulière.
En MAPA la régularisation des offres irrégulières est possible quand ce n'est pas sur un élément substantiel.

2°) Peut-on lui proposer de régulariser et de transformer sa variante en offre de base en proposant 24 points lumineux comme tout le monde ?
En fait pour moi la régularisation porterait sur un élément substantiel. Mais la négo est prévue dans le RC. Du coup ça vous paraît choquant de proposer de repêcher ce soumissionnaire envertu de l'article R2152-1 du code qui dit que :

Article R2152-1

Dans les procédures adaptées sans négociation et les procédures d'appel d'offres, les offres irrégulières, inappropriées ou inacceptables sont éliminées.
Dans les autres procédures, les offres inappropriées sont éliminées. Les offres irrégulières ou inacceptables peuvent devenir régulières ou acceptables au cours de la négociation ou du dialogue, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses. Lorsque la négociation ou le dialogue a pris fin, les offres qui demeurent irrégulières ou inacceptables sont éliminées.

Merci de me dire ce que vous en pensez.
 

[speedy]

vous êtes en MAPA, vous ne pouvez pas dire inappropriée  donc elle reste dans le tour de négociation.

nota : qu'est-ce qui vous gêne dans l'offre ? l'implantation plus lointaine des passages piétons  et points singuliers  ?  la puissance plus élevée ? le manque d'uniformité dans l'éclairage ? il faudra des arguments pour la déclarer irrégulière s'il ne s'aligne pas .....

[Vivaelparaguay]

pareil que speedy, aucun problème à négocier pour le faire revenir dans la lumière 

PGF ? unitaire ?

[An Erminig]

Merci pour vos retours. Du coup je vais lui demander de régulariser.


Nous sommes sur des prix forfaitaires pour éclairer un équipement sportif dans les règles. On demande 24 projecteurs car c'était la solution la plus qualitative, et la plus modulable si on a besoin de tamiser l'ambiance. On ne souhaitait pas particulièrement avoir à refaire des études pour, une fois l'équipement de 18 projos en place, se faire entendre dire que finalement 24 ça aurait été mieux... 

[hpchavaz]

Ah, les marchés d'éclairage public. Ils sont très instructifs, au point d'avoir conduit certains acheteurs chez le juge d'instruction.

Le dernier dont j'ai eu à m'occuper était en coût complet : **TCO** (Total Cost of Ownership) plus des externalités. Cela a également participé à l'instruction des participants.

Tout cela serait une autre histoire, si ce n'est qu'une des particularités de ces opérations est que leur coût dépend fortement d'un élément assez marginal financièrement : le luminaire. Non pas le mât, mais le "réflecteur" : une tôle d'aluminium polie ou laquée qui façonne le flux lumineux émis par les LED pour obtenir la distribution photométrique voulue sur l'espace à éclairer.

Donc le nombre de points lumineux dépend du réflecteur (et d'autres facteurs : hauteurs de mâts et paramètres tels que le confort visuel).

Chaque marque a naturellement ses réflecteurs qui ont des caractéristiques phtométriques différentes.

Ainsi, quand on écrit que le besoin correspond à 24 points lumineux, on a en fait choisi peu ou prou le fournisseur des réflecteurs et, plus généralement, du bloc optique.

Donc sur le fond, il se peut que l'offre qui vous est faite soit optimisée.


Si la procédure est une proécdure avec négociation ou un MAPA, à moins de particularités de rédaction (dont la limitation du nombre d'offres admises à la négociation), l'article R. 2152-1 indique effectivement que seules les offres inappropriées sont éliminées.

[An Erminig]

Bonjour,

Merci pour vos retours.
Chaque marque a plusieurs produits qu'on peut combiner en fonction des besoins de chaque acheteur.


Je suis d'accord que mon soumissionnaire optimise, mais dans la mesure où on n'a pas souhaité de variante, je ne pense pas qu'on puisse ouvrir aux variantes une fois qu'on a reçu les offres ?

Bonne journée.

[Vivaelparaguay]

non, on ne peut pas.

[speedy]

idem ce serait un manquement aux conditions de mise en concurrence et de publicité ... 

nota : pour prendre en compte des variantes il faut soit une équivalence technique et reste que le prix comme différenciation , soit les critères techniques permettent de noter différencier sans modifier ni les critères ni la pondération annoncée.

[fanchic]

Ah, les marchés d'éclairage public. Ils sont très instructifs, au point d'avoir conduit certains acheteurs chez le juge d'instruction.

Le dernier dont j'ai eu à m'occuper était en coût complet : **TCO** (Total Cost of Ownership) plus des externalités. Cela a également participé à l'instruction des participants.

Tout cela serait une autre histoire, si ce n'est qu'une des particularités de ces opérations est que leur coût dépend fortement d'un élément assez marginal financièrement : le luminaire. Non pas le mât, mais le "réflecteur" : une tôle d'aluminium polie ou laquée qui façonne le flux lumineux émis par les LED pour obtenir la distribution photométrique voulue sur l'espace à éclairer.

Donc le nombre de points lumineux dépend du réflecteur (et d'autres facteurs : hauteurs de mâts et paramètres tels que le confort visuel).

Chaque marque a naturellement ses réflecteurs qui ont des caractéristiques phtométriques différentes.

Ainsi, quand on écrit que le besoin correspond à 24 points lumineux, on a en fait choisi peu ou prou le fournisseur des réflecteurs et, plus généralement, du bloc optique.

Donc sur le fond, il se peut que l'offre qui vous est faites soit optimisée.


Si la procédure est une proécdure avec négociation ou un MAPA, à moins de particularités de rédaction (dont la limitation du nombre d'offres admises à la négociation), l'article R. 2152-1 indique effectivement que seules les offres inappropriées sont éliminées.

Très intéressant!

[lepouch]

C'est bien de prévoir la négociation en MAPA...
C'est mieux de prévoir des éléments techniques sur lesquels l'entreprise peut varianter !
Ça évite de ramener la négociation à une simple discussion sur le prix.
D'ailleurs, ce "marchandage" est normalement interdit...

[hpchavaz]

ce "marchandage" est normalement interdit...

je ne me rappelle plus exactement où.

[speedy]

le marchandage concerne la main d'oeuvre, non ? 

[lepouch]

Effectivement, le délit de marchandage concerne la main d'oeuvre.
J'ai utilisé le mot entre guillemets pour signifier qu'une négociation loyale ne peut pas se contenter d'une remise à titre commercial.
Il faut nécessairement la mener en discutant des caractéristiques techniques, des indicateurs de qualité, etc ...
Mais je suis incapable d'appuyer cette bonne pratique sur une décision d'un TA ou autre...

[hpchavaz]

'une négociation loyale ne peut pas se contenter d'une remise à titre commercial.

Et pourquoi donc, s'il n'y a rien d'autre à négocier.

[Vivaelparaguay]

parce que négocier ça suppose des contreparties réciproques, réclamer un rabais en échange de rien ça n'est pas négocier.