sous-traitant non déclaré

[Filomène]

bonjour,
faut-il arreter immédiatement le chantier si on constate un sous-traitant non déclaré sur le chantier (sans présence du titulaire) pour des travaux en hauteur ?

[Vivaelparaguay]

oui !!

D'ailleurs peu importe la nature des travaux. Arrêt de chantier immédiat et mise en demeure de déclarer le sous traitant.

A partir du moment où le maître d'ouvrage est au courant, il est complice du délit de travail dissimulé. Quant aux problèmes de sécurité, ça décuple vos responsabilités potentielles !

[Filomène]

merci !

[Ponta]

Pour préciser les propos de Vivaelparaguay auquel je souscris, il faut, plus précisément arrêter l'activité du sous-traitant.
Le chantier peut continuer pour les prestations réalisées par le ou les titulaires et leurs sous-traitants agréés.