création commission MAPA

[lutin]

Pour ceux qui ont des commissions MAPA,
- qui sont membres (les membres dela CAO ou les Adjoints chargés des dossiers)?
- comment fonctionnent-elles?
- sont (elles créées?
merci

[CAPATL]

Nous l'avons appelée Commission des Marchés. Elle est informelle. Elle est composée des mêmes membres que ceux de la CAO. Elle ne fait qu'assister le RPA dans l'attribution des marchés, puisqu'elle ne peut pas les attribuer. Nous n'avons prévu aucun des formalismes de la CAO (pas de convoc mais une invitation), pas de quorum, pas de feuille de signature. Le PV de la réunion et l'avis de la Commission est intégré dans le rapport du RPA.

[Coccy]

Nous l'avons appelée Commission des Marchés. Elle est informelle. Elle est composée des mêmes membres que ceux de la CAO. Elle ne fait qu'assister le RPA dans l'attribution des marchés, puisqu'elle ne peut pas les attribuer. Nous n'avons prévu aucun des formalismes de la CAO (pas de convoc mais une invitation), pas de quorum, pas de feuille de signature. Le PV de la réunion et l'avis de la Commission est intégré dans le rapport du RPA.

+1 ;-)

[goran]

idem; mais je ferai quand même signer le PV, sans condition de quorum bien sûr

[Xavia]

Nous allons créer cette commission en conseil communautaire. 1 membre élu dans la commission par commune membre. Présidée par le Président de la communauté
pas de conditions de quorum, convocation par courriel. Possibilité d'inviter des tiers

[goran]

pourquoi pas les mêmes membres que la CAO ? c'est plus simple je trouve, on convoque le même jour

[créatine]

Pour ceux qui ont des commissions MAPA,
- qui sont membres (les membres dela CAO ou les Adjoints chargés des dossiers)?
- comment fonctionnent-elles?
- sont (elles créées?
merci

On l'appelle aussi commission des marchés (1 fois par semaine) et seules 2 personnes l'animent : le responsable achat et le responsable marché. Ils font confiance aux acheteurs et vérifient principalement si  les procédures respectent CMP et RI. Si achat sup à 4000 ¤, l'acheteur doit pouvoir être joignable pour répondre aux éventuelles questions. Rien de très formel même si un PV est rédigé.

[ouvea]

Nous l'avons appelé commission des MAPA, elle a lieu suite à la CAO mais sans l'opposition ni le trésorier.
les membres sont ivités à participer, pas de quorum, pas de règlement.
Chaque acheteur présente son dossier et connaît immédiatement la position des élus.
Ce qui apparaissait comme un frein au départ, apparait comme un dialogue sur les achats entre les élus et les services.

[goran]

ben c'est marrant, mais à l'issue de la CAO je me vois mal en train d'éjecter l'opposition et le TP !

[ouvea]

à vrai dire la 1ère fois je me suis demandée comment ils allaient le prendre ...... J'ai pris ma voix d'hotesse del'air "la séance commission s'appels d'offres est désormais terminée", nous avons servi un deuxième café pendant que le maire les raccompagnait.
Maintenant, ils s'en vont d'eux mêmes et ne veulent pas connaître les dossiers à l'ordre du jour et ne sont pas offusqués de la situation.

[max]

pourquoi pas les mêmes membres que la CAO ? c'est plus simple je trouve, on convoque le même jour

c'es tse qu'on fait, passage en CAO classique pour "avis consultatif"

[bellecourgette]

c'es tse qu'on fait, passage en CAO classique pour "avis consultatif"

Idem : Et puis on l'appelle CAO parce que c'est la CAO LOL. Fonctionne normalement (quorum ,convo et tout le tintoin) et donne un avis sur les marchés de plus de 90 000 ¤ H.T. PV rédigé et signé bine sur.

Heu j'ai pas compris la différence entre "convocation" et "invitation"?

[Coccy]

Idem : Et puis on l'appelle CAO parce que c'est la CAO LOL. Fonctionne normalement (quorum ,convo et tout le tintoin) et donne un avis sur les marchés de plus de 90 000 ¤ H.T. PV rédigé et signé bine sur.

Heu j'ai pas compris la différence entre "convocation" et "invitation"?

convocation suppose le respect d'un délai, non?

[bellecourgette]

convocation suppose le respect d'un délai, non?

C'est peut-être ça en effet.

[ouvea]

Pour nous, il n'y a pas de quorum, ni de formalisme pour cette commission. Nous l'envisageons comme une assistance à notre représentant du PA pour décider. Donc il s'agit d'une invitation plus qu'une convocation. En outre, en fonction des thèmes traités, nous accueillons les élus référents des dossiers .....
cette invitation étant toutefois envoyée 1 semaine à l'avance avec un ordre du jour prévisionnel.
Les séances ont lieu tous les 15 jours = tous les marchés supérieurs à 4 000 ¤ doivent y passer.
En gros c'est une CAO sans l'opposition qui voit tous les dossiers