Computation en famille homogène dépenses pluriannuelles et dépenses nouvelles

[bob]

Bonjour à tous 

Je reviens aux fondamentaux, c'est à dire à AGORAPUBLIX, lorsqu'un doute m'assaille !

La question est la suivante : Au sein d'une même famille homogène, pour une année N-1, je comput et passe un marché pluriannuel (MAPA, AO, peu importe).

En année N, j'ai un besoin nouveau dans la même famille. Comment computer ? En effet, j'ai plusieurs options :

-Je considère que le marché N-1 est passé, etc... et que le besoin nouveau est autonome par rapport à lui en année N, et donc je ne prends que le montant du besoin nouveau en année N pour déterminer un seuil ?
-Je considère que le marché pluriannuel passé en N-1 (disons 3 ans à 50 000 €/an soit 150 000 € sur la durée du marché) se reporte pour l'année N sur 1/3 de son montant (50 000 €/N) + le montant du besoin nouveau ?
-Je considère le reste à réaliser de mon marché, soit N+1 et N+2, (soit 50 000 € + 50 000 €) + mon besoin nouveau ?
-Une autre modalité de calcul ?

J'ai reçu plusieurs avis, et aucun ne concorde, donc...

Dites - moi !!!
 

Cordialement
Bob

[speedy]

perso j'oublie ce qui a été computer sur les années n-1 et à fortiori sur les années précédentes ....

[Mathieu]

si le nouveau besoin est "one shot" (<1 an) je prend le total de la famille sur 1 an (N ou N-1, peu importe)

si le nouveau besoin est étalé dans le temps (sur 1 an ou plus) je prend le total de la famille sur la même durée que celle du nouveau besoin

en gardant à l'esprit la computation "petit lot"

[bob]

Hello à tous 

Merci pour vos réponses.

Afin de bien comprendre :

"perso j'oublie ce qui a été computé sur les années n-1 et à fortiori sur les années précédentes ..." : Donc tu ne prends en compte que le montant du besoin nouveau en N pour calculer le seuil ?
"si le nouveau besoin est "one shot" (<1 an) je prend le total de la famille sur 1 an (N ou N-1, peu importe)". Ce n'est pas clair pour moi : Quand tu dis que tu prends le total de la famille sur l'année N, c'est justement l'objet de ma question : Tu prends tout le marché pluriannuel sur le reste à réaliser N et  N+1 + la dépense nouvelle, juste N en plus de la dépense nouvelle, ou juste la dépense nouvelle, pour calculer N ?

"si le nouveau besoin est étalé dans le temps (sur 1 an ou plus) je prend le total de la famille sur la même durée que celle du nouveau besoin" : Là encore, je ne comprends pas bien (désolé Mathieu) : Tu prends le total de la famille en y incluant la dépenses ancienne sur le reste à réaliser sur la même durée (exemple : N +1/2 N+1 par exemple si la durée du besoin est d'un an 1/2)+ le besoin nouveau étalonné sur la même durée ?

Désolé les gars, mais il me faut vraiment bien comprendre la démarche/raisonnement applicable ici (et reproductif ailleurs d'ailleurs !!!).

Cordialement
Bob

[speedy]

je prends le besoin de l'année où je passe la procédure et plus si le marché à vocation à se terminer plus tard ....

[Formalités]

Chez nous on prend en considération le montant pluriannuel du marché à lancer additionné aux tranches annuelles des autres besoins sur la même famille d'achat.

Une fois le marché lancé, pour les consultations de l'année N+1, on prendra en compte sa tranche de l'année ?N+1 pour la computation.

[Vivaelparaguay]

je crois que l'important est de ne pas se donner de ligne de conduite unique et absolue lorsque le droit n'en prescrit pas, et se laisser des marges de manœuvre au cas par cas. Avoir des principes de conduite c'est bien, s'y tenir de façon absolue en l'absence d'obligation règlementaire c'est déjà plus discutable

[Mathieu]

je crois que l'important est de ne pas se donner de ligne de conduite unique et absolue lorsque le droit n'en prescrit pas

bah, si un peu quand même

R2121-1 à -7

l'article particulièrement intéressant pour la question posée étant le -7, je pars du principe que le besoin est "régulier" puisqu'il fait déjà l'objet d'un marché pluriannuel

à la lecture de cet article on comprend qu'il faut computer l'achat a minima sur 1 an même pour un achat "one shot"

et si le nouveau marché fait plus d'un an, perso je compute sur la durée du nouveau marché (interprétation du -1)




après il reste quelques points soumis à interprétation où chacun peut se faire sa propre règle de conduite (computation sur N ou N-1, choix entre computation par famille homogène ou unité fonctionnelle essentiellement)

[R.J]

Certes, mais il y a un certain nombre de règles écrites néanmoins.

R. 2121-1 :
L'acheteur procède au calcul de la valeur estimée du besoin sur la base du montant total hors taxes du ou des marchés envisagés.
Il tient compte des options, des reconductions ainsi que de l'ensemble des lots et, le cas échéant, des primes prévues au profit des candidats ou soumissionnaires.

R. 2121-3 :
La valeur du besoin à prendre en compte est celle estimée au moment de l'envoi de l'avis d'appel à la concurrence ou, en l'absence d'un tel avis, au moment où l'acheteur lance la consultation.

R. 2121-7 :
Pour les marchés de fournitures ou de services qui répondent à un besoin régulier, la valeur estimée du besoin est déterminée sur la base :
1° Soit du montant hors taxes des prestations exécutées au cours des douze mois précédents ou de l'exercice budgétaire précédent, en tenant compte des évolutions du besoin susceptibles d'intervenir au cours des douze mois qui suivent la conclusion du marché ;
2° Soit de la valeur estimée des prestations qui seront exécutées au cours des douze mois ou de l'exercice budgétaire qui suit la conclusion du marché.


Et en se disant que l'objectif est de faire correspondre la procédure mise en oeuvre à la valeur du besoin.

Pour ma part, et dans la logique qu'expose Speedy, une fois le marché initial conclu - et sauf volonté frauduleuse envisagée à R. 2121-4 - les besoins qui ont déterminé la valeur ont déjà été pris en compte dans le cadre d'une mise en concurrence. Il n'est dès lors plus nécessaire de les computer les années suivantes, ce d'autant plus si les besoins nouveaux sont de faible valeur.

[bob]

Hello à tous.

 

Merci pour vos réponses, vraiment, c'est cool 

Bob.