Avenant à un bon de commande après expiration de l’accord-cadre : possible ?

[SARAHCPP21]

Bonjour,

J'ai une question concernant un accord-cadre à bons de commande en maîtrise d'œuvre.

Un bon de commande a été émis avant l'expiration de l'accord-cadre,  son exécution se poursuit après la date d'expiration de celui-ci. pas de soucis .

Suite à un aléa foncier survenu en phase d'exécution, une mission complémentaire (limitée, strictement liée à l'objet du bon de commande, et ne modifiant pas substantiellement l'économie du contrat) doit être intégrée.

Je m'interroge sur la possibilité de passer un avenant financier au bon de commande, alors même que :

l'accord-cadre est désormais expiré ; aucun bon de commande complémentaire ne peut plus être émis (puisque l'accord cadre est terminé) , je crains qu'un avenant apparaisse comme un moyen de contourner cette impossibilité.

Ma question est la suivante :
Peut-on, juridiquement, établir un avenant à un bon de commande émis avant l'expiration de l'accord-cadre, pour y ajouter une mission complémentaire strictement nécessaire, sans que cela soit requalifié comme un "bon de commande complémentaire" déguisé  ?

Merci d'avance pour vos éclairages.

[speedy]

Faites un OS .... on va jouer sur la présentation ....absolument necessaire, ne peut pas etre fait par tiers etc .....

[ariad]

UN OS sur un BDC ?

[speedy]

Un os sur BDC sera plus anodin qu un BDC hors délai

[lepouch]

L'accord-cadre est terminé...
Si la mission complémentaire est inférieure à 40 Ke, perso, je passe par un gré à gré !

[fanchic]

Bonjour,

J'ai une question concernant un accord-cadre à bons de commande en maîtrise d'œuvre.

UN AC à BC de MOE, voilà qui est avant-gardiste! Comment çà fonctionne exactement?

[lepouch]

Bonjour,
J'ai une question concernant un accord-cadre à bons de commande en maîtrise d'œuvre.

UN AC à BC de MOE, voilà qui est avant-gardiste! Comment çà fonctionne exactement?

Mal...

[hpchavaz]

UN AC à BC de MOE, voilà qui est avant-gardiste! Comment çà fonctionne exactement?

J'ai déjà écris quelque part que les ACBC de Moe devraient être réservés à des petites moe récurrentes.
Dans un tel cas, il faut reconnaitre que cela offre de la souplesse.
Pour la commande, il y a sans doute en fait une sorte de pré négociation sur le choix du prix (ou des prix) correspondant à la mission.
Pour l'exécution, les difficultés seront à l'aune de la taille des missions.

[ariad]

Un os sur BDC sera plus anodin qu un BDC hors délai

Je n'avais jamais pensé à cette solution.
Un BDC rectificatif n'est pas possible car le marché est terminé, c'est bien ça ?

[speedy]

oui la période d'émission des BDC est terminée 
nota Un marché ne termine pas d'un seul coup, pour un AC à BDC il y a la période d'émission des BDC, la période d'exécution des BDC puis la période de garantie de parfait achèvement   imbriquée à la période de solde financier et enfin le cas échéant les périodes de  garantie de bon fonctionnement des matériels (2 ans) puis de décennale puis de trentenaire ....
Bonne journée