Accès de l’ancien maître d’œuvre au chantier après résiliation pour faute

[Modestine]

Bonjour à tous,

Je sollicite votre aide pour la question suivante, je vous remercie par avance pour vos retours.

Dans le cadre d'une résiliation pour faute d'un marché de maîtrise d'œuvre, si nous relançons un nouveau marché, l'ancien maître d'œuvre doit-il demander l'autorisation du maître d'ouvrage pour accéder au chantier lorsqu'il souhaite, de sa propre initiative, vérifier le respect de son projet validé au permis de construire, étant entendu qu'il ne se prononcera pas sur la qualité d'exécution des travaux (dans mon cas) ?

[speedy]

A mon avis oui car il doit y avoir un contrôle d'acces ( SPS) et pas d'echange direct avec les intervenants.

[R.J]

Résiliation pour faute - simple - ou avec exécution aux frais et risques ? Même si sur de la MOe, l'exécution aux frais et risques serait potentiellement délicate à mettre en œuvre.

Cela dit, même s'il y a un droit de suivi dans le cadre d'une résiliation FR, ce n'est pas open bar pour autant. Autorisation d'accès, bien entendu. Ce sont les motifs d'un éventuel refus qui pourraient être contestés.

À mon sens, pas de grosses différences a faire sur une résiliation simple.

Reste éventuellement la question de la mission de base.