résiliation d'un lot et report sur un autre

[jcc]

Bonjour,

J'ai un doute sur la pratique de nos services.
Consultation composée de 8 lots
Le lot 4 est incapable de faire
du coup c'est le lot 3 gros oeuvre qui récupère les prestations avec l'oS suivant :

- Prestation supplémentaire : réalisation de massifs en BA pour la pose de deux modules conformément au
plan transmis.

et avec un avenant pour augmenter le montant du lot 3

Cette pratique est-elle conforme au CCAG. Si on fait fare par un autre le titulaire incapable de faire peut-il s'en tirer ainsi sans conséquences?
Cela me paraît être une interprétation du CCAG bien gentille.
 

[hpchavaz]

Il me semble impossible de répondre sans connaitre la consistance des lots 3 et 4, au moins objets et montants.

Après si prestation du lot 4 similaire à certains travaux du lot 3 et modification marginale, cela se regarde.
Dans le cas présent, le lot de gros oeuvre doit sans doute déjà réalisé des ouvrages en béton et l'ajout de massifs en BA pourrait bien êtr marginal.

Se méfier quand même, ce qui commence par une simple modification peut après études devenir beaucoup significatif.

Ce qui me fait douter est le fait que si cela était si simple, il n'y aurait sans doute pas eu lieu de prévoir un lot 4 sauf s'il y a quelque part soit un ayatollah de l'allotissement, soit un communicant.

[speedy]

idem

et autre solution  : le lot 4 sous-traite au titulaire du lot 3 .....

[jcc]

l'avenant   Montant HT : 3 940,00 €

  Montant TTC : 4 728,00 €

  % d'écart introduit par l'avenant : 3,9 %

Effectivement il n'y a pas bouleversement du lot 3 tant en nature qu'en augmentation financière
et je viens d'apprendre que le titulaire du lot 3 vient d'accepter de faire les prestations du lot 4

Merci à tous

[ariad]

Hello,

Je l'ai déjà fait pour un marché de prestations de services avec 4 lots géographiques.
Suite à la résiliation pour faute d'un des lots, on a transféré les prestations sur 2 autres lots.
J'étais pas très à l'aise avec le principe mais c'est passé à la pref en leur expliquant la situation, le service ne pouvant être interrompu.

[Vivaelparaguay]

si ça passe dans les montants et motifs autorisés d'avenant, pas de raison de se faire des cheveux blancs, c'est un cas tout à fait courant, même si ça ne s'inscrit pas dans les cases ouvertes dans nos cerveaux emberlificotés de juristes   

[speedy]

idem ceux sont des petits montants