Erreur d’interprétation du CCTP: l’entreprise peut-elle réviser son prix?

[SARAHCPP21]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de travaux passé selon une procédure adaptée, nous avons une DPGF (non contractuelle) que les entreprises devaient compléter à partir des quantités et indications figurant dans le CCTP.

Après analyse des offres, il apparaît que certains prix unitaires renseignés par une entreprise sont quelque peu déconnants ( trés bas ) , probablement en raison d'une mauvaise compréhension du CCTP.

Ma question est la suivante :

Dans la mesure où la DPGF n'est pas contractuelle, l'entreprise est-elle en droit de modifier ultérieurement le prix d'une prestation qu'elle aurait mal interprétée lors de la remise de son offre ?

Précision : le prix global et forfaitaire figurant à l'acte d'engagement ne peut pas être considéré comme une offre anormalement basse, mais toute modification d'un poste impacterait nécessairement ce montant global à la hausse .

Merci par avance pour vos éclairages.

[lepouch]

Ben non ... on reste sur le prix global et forfaitaire !

[SARAHCPP21]

Ben non ... on reste sur le prix global et forfaitaire !

OK, donc il est préférable d'éviter de poser la question dans ce cas .. Dans la mesure où l'on va le questionner et que ce dernier s'aperçoit qu'il a effectivement fait une erreur , nous devons l'éliminer ?

[ppl]

Pas d'accord avec lepouch
Il faut le questionner et lui dire où la MOE a relevé des prix incohérents, et lui demandant de les justifier et les confirmer (ou non)

[Mathieu]

la vraie crainte c'est pas l'OAB

la vraie crainte c'est une offre qui répond mal au besoin, le sous-détail de prix n'étant qu'un indice qui vous a conduit à cette crainte

il faut donc questionner mais perso je questionne sous l'angle technique, pas financier

(modif : la question d'origine c'est surtout de savoir si l'entreprise peut modifier son prix : pourquoi pas. posez la question, négociez. avec tous. mais en cours d'exe surtout pas)

[Vivaelparaguay]

Pas d'accord avec lepouch
Il faut le questionner et lui dire où la MOE a relevé des prix incohérents, et lui demandant de les justifier et les confirmer (ou non)

+1 mais je crois que Lepouch se place dans le cas où la question se poserait en phase d'exécution du marché.

En phase de passation deux possibilités :

- réaliser une demande de précision en ciblant les postes dont le prix semble bas par rapport aux exigences du CCTP, et demander à l'entreprise de justifier et de confirmer qu'elle fera l'ensemble de ce qui est demandé au CCTP. Et lui dire que si une erreur s'était glissée dans son offre, elle peut choisir de la retirer.

- négocier avec l'ensemble des candidats (selon ce que le RC prévoit) en disant à l'entreprise qu'on attire son attention sur tel et tel poste dont le prix semble faible au regard des exigences du marché. Elle peut ainsi augmenter les prix si nécessaire.

[lepouch]

Ben non ... on reste sur le prix global et forfaitaire !

Désolé ... je pensais que vous aviez déjà notifié le marché...
Faites bosser le Moe pour mieux analyser cette offre.
Vous êtes en MAPA, vous pouvez surement négocier.

[speedy]

tout à fait , c'est un MAPA !

[SARAHCPP21]

c'est bête mais j'ai du mal à comprendre la négociation à la hausse

[lepouch]

c'est bête mais j'ai du mal à comprendre la négociation à la hausse

L'idée c'est d'avoir la meilleure offre...pas forcément la moins chère ...

[hpchavaz]

c'est bête mais j'ai du mal à comprendre la négociation à la hausse

Ce n'est pas bête. Il faut éviter ce genre de situation, et si l'on doit y faire face, prendre la plus grande attention à la documentation des échanges et décisions.

Si l'interprétation du CCTP ne souffre pas de discussion : il n'y a aucune raison d'autoriser une entreprise de revoir son offre à la hausse s'il n'en résulte pas une offre économiquement plus avantageuse pour l'Acheteur. Reste à savoir les dispositions prises dans le RC pour effectivement l'interdire.
Si le CCTP laisse la porte ouverte à discussion, l'entreprise qui ne l'a pas interprété comme le rédacteur l'aurait souhaité, est dans son droit.

[Vivaelparaguay]

Je ne vois pas en quoi il faut éviter de négocier à la hausse, on nous répète assez que le prix n'est pas l'alpha et l'omega de la commande publique, donc plutôt que de se retrouver avec des offres insuffisantes, irrégulières et devoir relancer une consultation, on peut négocier pour parvenir au bon prix, quitte à ce que ce soit à la hausse, aucun état d'âme à avoir !

Envisager uniquement à la baisse ça n'est pas de la négociation c'est du marchandage.

[ppl]

Surtout qu'il faut traiter le problème maintenant, plutôt qu'avoir un conflit en phase exé, avec un risque que la prestation soit mal faite.

[hpchavaz]

"il n'y a aucune raison d'autoriser une entreprise de revoir son offre à la hausse s'il n'en résulte pas une offre économiquement plus avantageuse pour l'Acheteur."

[Vivaelparaguay]

oui non mais ça c'est enfoncer une porte ouverte, évidemment on ne va pas jeter l'argent par les fenêtres...