Diminution montant marché de travaux forfaitaire

[speedy]

ça s'appelle une modification du marché avec un OS contenant la dite modification et l'incidence sur le prix provisoire.
si des réserves sur l'OS vous discuterez, il faut inscrire le prix provisoire sinon le titulaire peut refuser la modification voir 13.6 du CCAG Trav 2021 modifié.
si toujours pas d'accord sur un avenant alors DG avec votre prix provisoire et réclamation de l'entreprise  réglée par transaction ou au tribunal ....

c'est CCAG Travaux  2021 modifié
16.3. Dans le cas de travaux réglés sur prix forfaitaires, lorsque des changements sont notifiés par ordre de service du maître d'œuvre dans la consistance des travaux, le prix nouveau fixé suivant les modalités prévues à l'article 13 tient compte des charges supplémentaires éventuellement supportées par le titulaire du fait de ces changements, à l'exclusion du préjudice indemnisé, s'il y a lieu, par application des articles 14.3 ou 15.1.

[klaircorann]

Je n'ai pas été assez précis dans mon envoi : il s'agit seulement de diminution de quantités, il n'y a donc pas de prix nouveaux.

[hpchavaz]

Si j'ai compris, il s'agit de travaux.

Que dit le contrat ?
Plus précisément, si le CCAG Travaux est visé, quel problème pose l'application de l'article 16 du CCAG « Changement dans l'importance des diverses natures d'ouvrage », éventuellement modifié par votre CCAP ?

[speedy]

Je n'ai pas été assez précis dans mon envoi : il s'agit seulement de diminution de quantités, il n'y a donc pas de prix nouveaux.

j'ai compris PGF donc il y a un nouveau PGF qui remplace l'ancien ! sinon c'est que vous êtes en PU ....

[klaircorann]

Non le titulaire n'a pas fait toute les quantités et dit avoir réalisé des choses qu'il n'a pas faite, mais ne veut pas le reconnaitre. Il se retranche derrière le caractère forfaitaire du marché, sachant que l'on n'est pas dans la réception des travaux qui feront l'objet d'une réception partielle car plusieurs bâtiments.

[speedy]

il y a d'abord  une question : modification décidée par le MOA ? si oui décision notifiée au titulaire ?  si oui avec une modification du PGF ? 

ensuite  quel désaccord sur ce qui est fait pour le titulaire et pas fait pour vous, pas fait car vous aviez décidé que ce n'était plus à faire ? ou ?