Suppression clause insertion lors passage AO à proc avec négo

[Playa]

Bonjour,
Dans le cadre du passage d'un AO à une procédure avec négoc (les 3 offres étaient irrégulières) nous aménageons certaines clauses avec la limite de ne pas bouleverser la définition initiale
Il y avait une clause d'insertion de 800 heures, est-ce que pour vous cela est substantiel ? Je ne voudrais pas bloquer trop les services mais je me dis qu'en supprimant cette attente d'autres candidats auraient pu être intéressés,
Et vous trop restreint ou acceptable ? ou entre les 2 une clause de progrès ?
Merci d'avance

[fanchic]

Et vous trop restreint ou acceptable ? ou entre les 2 une clause de progrès ?
Merci d'avance

Vous vous posez la bonne question.
800 heures sur combien au total?

[speedy]

pour absorber correctement 800 H  d'insertion obligatoire c'est une opération de taille respectable. Supprimer une obligation de ce type dans le CCTP est un signal fort et pour moi une modification substantielle qui trouble le jeu de la concurrence par non transparence sur l'objet du marché Ceci modifie l'intérêt à répondre pour certains concurrents potentiels.

[hpchavaz]

Votre nouvelle procédure serait donc une procédure avec négociation avec nouvel avis de marché (*)

Dans un tel cas je serais assez souple sur l'appréciation de substantialité de l'ensemble (**) des modifications apportées aux conditions initiales.

Toutefois, si les irrégularités sont liées à cette clause, comme speedy.


*)  Cet avis pourrait dresser en info complémentaires la liste des principales modifications.
**)il me semble que c'est l'ensemble des modifications qui doit être analysée et pas les modifications prises isolément :  i.e. deux modifications non substantielles isolément pourraient être substantielles si elles sont simultanées.

[speedy]

s'il y a une relance complète à zéro avec nouvel AAPC  on oublie la première procédure donc il n'y aurait aucun problème  ....