Bons de commande dans un accord-cadre : montant obligatoire ou prix déterminable

[SARAHCPP21]

@SARAHCPP21 :
Et comment traitez vous les avances, sous traitance et nantissement éventuels ?

Sur la base du bon de commande initial

[SARAHCPP21]

On peut admettre ce genre de "décalage" en se basant sur 10 % pour les FCS et 15 % pour les Tvx...

Le CCAG ne fait pas la disction entre un BC et un marché , ça serait applicable au BC également ? et si oui est ce que cela devrait etre acté par un avenant ?

[SARAHCPP21]

@SARAHCPP21 :
Et comment traitez vous les avances, sous traitance et nantissement éventuels ?

Avec le BdC d'origine ...
Ensuite, si modif, on fait un BdC qui annule et remplace (une sorte d'avenant...).
On traite le BdC comme un contrat.

Mais un BC annule et remplace lorsque la prestation a déja commencé n'est pas illégal ?

[lepouch]

La terminologie importe peu : BdC modificatif, avenant à un Bdc, ...
L'essentiel étant de tracer et expliquer au titulaire.

[hpchavaz]

@SARAHCPP21 :
Et comment traitez vous les avances, sous traitance et nantissement éventuels ?

Avec le BdC d'origine ...
Ensuite, si modif, on fait un BdC qui annule et remplace (une sorte d'avenant...).
On traite le BdC comme un contrat.

@SARAHCPP21 :
Et comment traitez vous les avances, sous traitance et nantissement éventuels ?

Sur la base du bon de commande initial

De ce que j'ai compris, vous envisagez d'émettre des BDC sans montant.
Quel serait le BdC initial ?

[speedy]

On peut admettre ce genre de "décalage" en se basant sur 10 % pour les FCS et 15 % pour les Tvx...

Le CCAG ne fait pas la disction entre un BC et un marché , ça serait applicable au BC également ? et si oui est ce que cela devrait etre acté par un avenant ?

?  Et comment arrivez vous à cette conclusion ?

[SARAHCPP21]

@SARAHCPP21 :
Et comment traitez vous les avances, sous traitance et nantissement éventuels ?

Avec le BdC d'origine ...
Ensuite, si modif, on fait un BdC qui annule et remplace (une sorte d'avenant...).
On traite le BdC comme un contrat.

@SARAHCPP21 :
Et comment traitez vous les avances, sous traitance et nantissement éventuels ?

Sur la base du bon de commande initial

De ce que j'ai compris, vous envisagez d'émettre des BDC sans montant.
Quel serait le BdC initial ?

En effet c'est pas logique , mais sinon un montant max

[fanchic]

Si vous êtes dans cette situation c'est que le BPU n'a pas été suffisamment travaillé.

Un ACBC ne permet pas de renégocier les conditions du contrat à chaque BC.

Le prélèvement est réalisé par votre titulaire, qui est un sachant. De la qualité du prélèvement dépend le résultat du diag. Donc c'est à lui, femme/homme de l'art de s'assurer de la qualité des prélèvement pour diagnostiquer correctement.

[hpchavaz]

Pour ce type de prestation, il me semble que les quantités dépendent essentiellement des constations in situ et éventuellement d'approfondissements nécessaires.

Aussi pour un site donné, il n'est pas possible de déterminer de façon abstraite le nombre prélèvement.
Donc soit vous envisagez un déroulement étagé dans le temps, sans doute peut vraisemblable pour les sites de taille réduite, avec visite pour déterminer le nombre de prélèvements, ensuite une commande de prélèvements, soit vous avez nécessairement un ajustement.

Dans la pratique, c'est l'intervenant qui va déterminer les quantités.


Note : Certains prélèvements, nécessitent des moyens particuliers