Avance et marché subséquent

[HL]

Bonjour,

Je me pose une question sur ce sujet.
Soit un marché subséquent à TO. TF 6 semaines et TO 4 semaines et dans les deux cas montant supérieur à 50 000.

Pour ma part, en suivant règle de l'avance: pas de versement sur la TO affermie. (supérieur à 50 000 mais délai inférieur à deux mois)
Cependant je lis ceci et j'ai du mal à l'interpréter: "de même du titulaire d'un marché subséquent8 passé en exécution d'un accord-cadre et du titulaire d'un marché à tranches 9 dès lors, que le montant initial du marché subséquent ou celui de la tranche affermie est supérieur à 50 000 euros HT et que le délai d'exécution du marché subséquent ou de la tranche en question est supérieur à deux mois. Ces deux conditions sont cumulatives."

Ma lecture est que l'on distingue marché à tranche et marché subséquent. Dois je considérer le marché subséquent comme indivisible même si il y une tranche?

D'avance merci

[speedy]

perso j'ai toujours gérer les avances par tranche  (comme bien d'autres sujets)...

[hpchavaz]

Ma lecture est que l'on distingue marché à tranche et marché subséquent. Dois je considérer le marché subséquent comme indivisible même si il y une tranche?

Lecture pointilleuse d'une rédaction un peu imprécise.
Sur le fond, on ne voit pourquoi ce qui vaudrait pour le montant ne vaudrait pas pour les délais. 

[HL]

Merci

Je suis d'accord et je ne distingue pas de différence entre les montants et les délais.
Cependant, en lisant l'article, cette notion de marché subséquent m'a paru étrange.