DC4 période et paiement direct

[mushu]

Bonjour,

Dans le cadre d'un accord-cadre de travaux, nous avons des DC4 périodique.

Pour déterminer le droit au paiement direct, dois-je prendre en compte le montant du DC4, du chantier, du bon de commmande ?

Je vous remercie.

[lepouch]

On peut supposer qu'il s'agit d'un AC à bon de commande ...
On peut estimer qu'il y a un bon de commande par chantier ...
On peut donc en déduire qu'il faudra instruire un DC4 par bon de commande ...
Signé : Sherlock Holmes !

[speedy]

Idem

[mushu]

oui pardon je suis allé vite dans mon message. Il s'agit bien d'un accord-cadre à bons de commande avec un bon de commande par chantier.

Nous avons plus de 1600 bons de commande par an, donc trop lourd administrativement de faire un DC4 par bon de commande.

D'où ma question

[lepouch]

Il faut sans doute modifier le modèle du DC4 pour en faire un qui regroupe plusieurs bons de commande.
Mais vous n'échapperez pas à l'obligation d'identifier le montant sous-traité par bon de commande...

[speedy]

faut aussi diminuer le nombre de BDC