Erreur du candidat : DQE et BPU en TTC (on voulait en HT dans le BPU)

[Piko]

Bonjour,

Je suis en appel d'offres ouvert. J'ai un candidat qui a :
- Remis le DQE avec des prix en TTC (c'est ce qui était attendu)
- Remis le BPU en précisant le taux de TVA (ce qui était attendu) et indiqué les prix du DQE (alors qu'on voulait les prix en HT)

Ce candidat va finir 2è du classement. J'hésite sur la conduite à tenir :

- Ne rien dire/faire au sujet du BPU puisqu'il terminera 2è quoi qu'il arrive ?
- Lui demander quel document est en TTC entre le DQE et le BPU, et qu'il me transmette l'un ou l'autre rectifié ?
- Lui dire que le BPU fait foi et que nous rectifions le DQE en conséquence après qu'il ait donné son accord ? (c'est l'option que je privilégie)
- Autre (sachant qu'on ne tient pas à l'éliminer)

[speedy]

Demande de precision et rectif evidente d'une erreur évidente
Pour les jurisprudenence voir post voisin de ce jour

[Piko]

Ce n'est pas vraiment de la demande de précision, mais "lui indiquer que les prix TTC du DQE correspondent au prix HT de l'annexe financière et qu'il confirme son accord pour que nous modifions le DQE en conséquence en majorant ses prix de 20 %, sous peine d'élimination" irait ?

[Vivaelparaguay]

je ne ferais rien du tout, on applique la TVA au taux légal en vigueur selon la nature des prestations quoi qu'en dise le contrat.

En plus le candidat n'est pas classé 1er. Cet échange d'écrit envisagé n'est il pas une grosse perte de temps ?

[Piko]

C'est que j'en ai un autre qui va faire l'objet d'une demande de précision    le vainqueur a mis une TVA à 2 % dans certains prix du BPU mais 20 % dans le DQE, on voudrait lui préciser et lui faire dire qu'il est OK pour faire une mise au point s'il gagne

[hpchavaz]

1/

J'ai un candidat qui a :
- Remis le DQE avec des prix en TTC (c'est ce qui était attendu)
- Remis le BPU en précisant le taux de TVA (ce qui était attendu) et indiqué les prix du DQE (alors qu'on voulait les prix en HT)

Qu'est ce qui vous permet d'en avoir la certitude ?

2/

Ce n'est pas vraiment de la demande de précision, mais "lui indiquer que les prix TTC du DQE correspondent au prix HT de l'annexe financière et qu'il confirme son accord pour que nous modifions le DQE en conséquence en majorant ses prix de 20 %, sous peine d'élimination" irait ?

Et, si vous avez des éléments démontrant que ce que la situation est bien celle décrite au 1/ , pourquoi donc souhaitez-vous faire la rectification dans ce sens qui vous est défavorable ?

[Piko]

hpchavaz :

1/ Partant du principe que les prix du BPU sont contractuels, ils priment face à ceux du DQE... le DQE indique clairement "TTC" et le BPU "HT"
2/ cela ne change rien pour nous car cela n'aura pas d'impact sur le classement + cela permet de ne pas considérer l'offre comme irrégulière avec la lourdeur qui va avec (demander le doc corrigé) mais dotée seulement d'une erreur matérielle (qu'on pourra nous-mêmes corriger rapidement)

[hpchavaz]

Donc dans le cas de votre offre dans laquelle, si j'ai bien compris, le même montant est indiqué au BPU et au DQE alors que pour elle est en HT au BPU et en TTC au DQE, vous ne savez pas dans quel sens l'erreur a été faite.
Quel(s) montants(s) est(sont) indiqué(s) à l'AE dans lequel on retrouve généralement le HT et le TTC ?

[Piko]

Il n'était pas prévu de montant dans l'AE.
Toutefois, je viens de découvrir que le candidat a quand même indiqué un montant max sur 4 ans dans l'AE, qui correspond au montant TTC du DQE. Je crois que cela résout mon problème, c'est l'annexe financière qui est fausse.

[speedy]

et du coup avec 20% de moins il ne passe pas premier  ?

nota  c'est pas malin non plus de demander certains chiffres en HT et d'autres en TTC

[Piko]

Non, il n'est pas 1ers car ce ne sont pas tous les prix qui sont erronés.
Oui, la prochaine fois sera plus claire au sujet des HT et TTC.