OMC

[mighty]

Je vais lancer ma publicité et j'ai un doute : dans le cadre d'un MAPA de travaux qui devait faire l'objet d'un AOO mais maintenant MAPA, pour l'OMC je coche oui ou non ? Non d'apres c'est bien ça ?

[Mima]

De mémoire, l'information sur la rubrique AMP était uniquement obligatoire pour les procédures de seuils communautaires...

Attendez peut-être d'autre confirmation ...