Modification de programme

[Arno]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de MOE relatif à la création d'une voie douce, nous nous heurtons a des contraintes de riverains et des contraintes environnementales. Actuellement au stade de fin des EP, nous souhaitons étudier des alternatives de tracés sur ces sections à problèmes. Notre CCAP indique que la rémunération de la mission témoin est provisoire, le passage au forfait définitif de rémunération est librement négocié a l'AVP. La rémunération des missions complémentaires (dont EP, études environnementales,...) sont fermes et définitives.
Nous demandons donc à notre MOE d'étudier 2 alternatives au tracé initial, il nous demande une rémunération supplémentaire a ce titre.
Pouvez vous me confirmer que:  s'agissant des EP, les prestations supplémentaires doivent bien être conclues par avenant et les seules modification autorisées dans ce cadre sont les modifications de faible montant.
S'agissant des études supplémentaires a l'AVP qui seraient nécessaire devenues nécessaires par un tracé alternatif, la rémunération sera librement négociée entre MOA et MOE.

Merci


 

[speedy]

et por que ? faut qualifier par rapport à un des articles Article R2194-1 à 8 et pas nécessairement au Article R2194-8 ...

la reprise des EP vont amener des modifications sur les missions suivantes ....donc sur la rem du MOE .... vous comprenez sans doute mieux pourquoi je dis de faire un premier marché pour les DIAG & EP....

[Arno]

vous comprenez sans doute mieux pourquoi je dis de faire un premier marché pour les DIAG & EP....

Oui, c'est clair !

[Arno]

Merci pour ton retour speedy.
Pensez vous que des "contraintes de riverains et des contraintes environnementales" peuvent être regardées comme des circonstances imprévues ? Autant je pense que cela peut avoir un caractère imprévu mais pas forcément exceptionnel, il me semble qu'il faut que les deux soient caractérisées pour rentrer dans le cadre des circonstances imprévues .

Cdt

[fanchic]

Merci pour ton retour speedy.
Pensez vous que des "contraintes de riverains et des contraintes environnementales" peuvent être regardées comme des circonstances imprévues ? Autant je pense que cela peut avoir un caractère imprévu mais pas forcément exceptionnel, il me semble qu'il faut que les deux soient caractérisées pour rentrer dans le cadre des circonstances imprévues .

Cdt

A mon sens çà ne peut pas être "imprévu" car pour chaque aménagement il y a forcément des contraintes de riverains et environnementales

[speedy]

imprévues oui mais prévisibles dans le contexte général actuel .... mais si vous allez sur ce terrain vous résilierez beaucoup de marchés et la collectivité n'atteindra pas rapidement ses objectifs .....vous serez vite en position délicate .....
il faut être pragmatique et défendre le fond et parfois céder sur des aspects "mineurs" même si nous ne mettons pas tous la barre au même niveau .... 

[Vivaelparaguay]

Merci pour ton retour speedy.
Pensez vous que des "contraintes de riverains et des contraintes environnementales" peuvent être regardées comme des circonstances imprévues ? Autant je pense que cela peut avoir un caractère imprévu mais pas forcément exceptionnel, il me semble qu'il faut que les deux soient caractérisées pour rentrer dans le cadre des circonstances imprévues .

Cdt

A mon sens çà ne peut pas être "imprévu" car pour chaque aménagement il y a forcément des contraintes de riverains et environnementales

Ah on sait pas, peut être que le projet a pris 18 ans de retard et qu'au moment de la rédaction du programme il n'y avait ni riverains ni règlementation environnementale

(ça manque d'un smiley avec une tête de clown par ici !)

[hpchavaz]

Le MOA raisonnablement diligent prévoit une opposition des riverains et prend en compte des contraintes environnementales. 

Si toutefois, l'opposition prend une proportion telle qu'une modification significative du projet devient nécessaire, ou si malgré les précautions prises une contrainte environnementale significative émerge il me semble que cela doit se regarder en détail. La question étant essentiellement celle de l'étendue des diligences faites en amont.

Pour info, mais il faut tenir compte que nous ne sommes pas soumis aux obligations ex MOP, pour faire face à ce type de situation, nous passons pour la MOE de nos projets des accord cadre à MS avec des maximaux plutôt élevés au regard de la mission normale.  La durée de l'ACMS est celle nécessaire à la réalisation du projet même en cas de modification de ses fondamentaux.