Travaux SSI (titulaire) et maintenance (cotraitance ? sous-traitance ? autre ?)

[Boïo]

Bonjour, Dans notre consultation de réfection du système incendie, nous avions prévu le forfait travaux 2 moi,s la retenue de garantie, l'année de garantie + un montant de maintenance annuelle (et pour 4 ans) à la suite (préventive et corrective). La somme des deux entrait dans notre estimation pour fixer les seuils et comparer les offres. L'entreprise a complété notre cadre d'acte d'engagement qui distinguait forfait de travaux et coût de maintenance annuelle.

Or l'entreprise qui assurera la maintenance n'est pas celle qui fait les travaux. L'entreprise de travaux n'a pas déclaré celle de la maintenance ni comme cotraitante ni comme sous-traitante. Comment devons-nous procéder ?
Un avenant pour distinguer les deux ? Or cela change la consultation. Mais peut-être que cela se passe ainsi dans ce domaine.
Si sous-traitance, le titulaire ne peut rester responsable pendant les 4 années de maintenance.
Si cotraitance; cela n'a pas été déclarée à la remise de l'offre : peut-on régulariser ?
Merci pour votre aide

[hpchavaz]

Quel est le document qui vous permet de penser que l'entreprise de maintenance à donner sont accord pour participer à l'offre ?
Quelle est l'éventuelle relation entre l'entreprise de maintenance et le soumissionnaire ?

[Vivaelparaguay]

où en êtes vous, le marché est attribué ? notifié ?

[Boïo]

Quel est le document qui vous permet de penser que l'entreprise de maintenance à donner sont accord pour participer à l'offre ?
Quelle est l'éventuelle relation entre l'entreprise de maintenance et le soumissionnaire ?

L'entreprise de maintenance a joint sont devis détaillé (avec prix et prestations).
La relation entre les deux : les deux sont indépendantes l'une de l'autre.

[Boïo]

où en êtes vous, le marché est attribué ? notifié ?

Notification 

[Boïo]

PS: mapa inférieur à 90K Euros HT, y compris avec la maintenance pendant 4 ans

[hpchavaz]

J'ai compris qu'il n'y aurait qu'un seul contrat (Presta + maintenance) donc je partirai sur une mise au point avec maintenance en sous-traitance.

[Boïo]

J'ai compris qu'il n'y aurait qu'un seul contrat (Presta + maintenance) donc je partirai sur une mise au point avec maintenance en sous-traitance.

Nous avions pensé à ce que vous citez : travaux et maintenance. Mais le titulaire des travaux ne fait pas de maintenance et estime que, lorsque le délai d'un an sera fini, il ne sera plus responsable, que la maintenance est un contrat avec des prestations distinctes à part. Il argumente en disant que l'entreprise de maintenance est un fournisseur. Et là, nous ne sommes pas d'accord avec lui.
Nous pointons 2 soucis : la responsabilité du titulaire pendant les 4 ans de maintenance et la sous-traitance totale des prestations pendant ce délai 

[hpchavaz]

Si vous êtes dans procédure devant conduire à un contrat, une offre impliquant la passation de deux contrats, est irrégulière et sans doute non régularisable.

[Boïo]

Si vous êtes dans procédure devant conduire à un contrat, une offre impliquant la passation de deux contrats, est irrégulière et sans doute non régularisable.

Effectivement, on a une opération globale qui distingue travaux et maintenance mais dans une consultation avec un ccap. On a indiqué au RC et CCAP qu'un projet de contrat de maintenance devait être remis dans l'offre et serait signé à la notification.
On n'a qu'une offre et les travaux sont "urgents" bien entendu.

[hpchavaz]

Contrairement à l'hypothèse de mon message précédent, votre procédure prévoyait la passation de deux contrats (Presta puis maintenance)
Qu'était il dit très précisémznt concernant l'attribution de ces deux contrats ? Etait il écrit ou cela induisait il que les deux contrats devaient avoir le même titulaire ? 

[Boïo]

Contrairement à l'hypothèse de mon message précédent, votre procédure prévoyait la passation de deux contrats (Presta puis maintenance)
Qu'était il dit très précisémznt concernant l'attribution de ces deux contrats ? Etait il écrit ou cela induisait il que les deux contrats devaient avoir le même titulaire ?

Concernant les contrats, on a indiqué dans le RC: le candidat fournit l'AE (dans lequel il devait compléter le forfait travaux et dans une case distincte, le montant annuel de la maintenance préventive), la DPGF pour les travaux et un projet de contrat de maintenance (avec le montant de la maintenance préventive et les prix de la maintenance corrective).
Dans le CCAP, on a indiqué
"L'opération comprend :
    les travaux de remplacement du système de sécurité incendie, y compris la formation du personnel à l'utilisation des installations et les petits travaux annexes nécessaires
    les prestations de maintenance préventive et curative des installations"
Dans les pièces contractuelles, on a inclus dans la liste le contrat de maintenance arrêté après notification du marché. Et ceci est à part du mémoire technique des travaux. Il n'y a qu'un CCAP qui régit les travaux et la maintenance (avec des articles distincts sur les prix par exemple, la durée...).

Il y bien deux contrats mais nous n'avons pas indiqué qu'il pouvait y avoir deux titulaires distincts. Nous n'avons que les formules classiques sur la cotraitance et la sous-traitance.

Merci pour votre aide.

[speedy]

vous n'avez pas alloti, il n'y a donc qu'un seul dossier :
soit le candidat assume installation et maintenance (le mainteneur en sous-traitance) soit il est out  !

[hpchavaz]

Comme Speedy, vu la forme retenue.

[Boïo]

D'accord, merci !
Ca ne va pas être facile d'obtenir la signature du DC4 des deux entreprises.